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Mis à jour: 9 mai 2025


Mais non, c'est un petit théâtre sans subvention qui s'est dévoué

Je crois que j'ai mal choisi mon temps pour demander une subvention plus considérable en faveur des maisons de charité et d'éducation, dit le père Duplessis. Et moi, répliqua Rodolphe, je ne me suis guère affermi dans les bonnes grâces de M. D'Aucheron. Je vous dirai monsieur le docteur que le temps détruit tout ce qui est fait et la langue tout ce qui est

Nous avons vu comment la misère la plus pressante fut secourue par la subvention de 200 sp. qu'Abel obtint le 4 septembre 1827. Sa situation économique devait par la suite s'améliorer encore, bien que lentement et insuffisamment.

Le garde des sceaux était alors Chrétien-François, marquis de Lamoignon, cousin de l'illustre Malesherbes. Conseiller au parlement de Paris, puis premier président de cette cour, il fut exilé en 1772, fut nommé garde des sceaux en 1787 en remplacement de Miromesnil, rédigea et présenta au parlement les édits du timbre et de la subvention territoriale.

M. VIVIEN. Un instituteur est en possession de la fonction d'instituteur dans une commune; il reçoit dans ce moment une subvention de la commune, la commune désire le conserver. Faudra-t-il qu'il reçoive un brevet de capacité pour devenir un instituteur communal?

En 1869, il y avait 22 lycées qui ne demandaient aucune subvention

On remplaça l'emprunt forcé par une subvention de guerre, consistant en une addition de 25 centimes au principal des contributions foncière, mobilière et personnelle. Cette subvention était payable, comme les autres contributions, en argent ou en papiers de toute espèce; mais, vu l'urgence, on exigea que la moitié fût acquittée en numéraire.

Il est expressément entendu que, dans aucun cas, il ne pourra être ajouté aucune subvention sur les fonds de l'

Une subvention d'au moins 1,000 piastre pour établir un couvent dans les établissements considérables des Métis. 8° L'amélioration dans les conditions du travail des Sauvages pour les empêcher de mourir de faim, et un plus grand soin de leur personne.

Si les centimes ainsi imposés aux communes et aux départements ne suffisent pas aux besoins des écoles primaires communales, le ministre de l'instruction publique y pourvoira au moyen d'une subvention prélevée sur le crédit qui sera porté annuellement pour l'instruction primaire au budget de l'

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