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Mis à jour: 6 mai 2025
À chaque colis, une légère redevance est perçue par Sa Majesté qui, de cette façon, s'enrichit chaque jour. Bénié fait venir de France ce qu'il voit, tout ce qui lui plaît. Sa maison n'est qu'un grand bazar: boîtes
Suit un tableau des plus idylliques, dépeignant le bonheur, vrai ou supposé, des paysans qui, depuis des siècles, ont cultivé les terres de l'Evêché, sans voir augmenter la modique redevance qu'ils payaient
Très-bien, mais vous-même, si vous leur faites grâce de leur redevance personnelle, et si vous leur donnez la terre en les affranchissant, vous n'aurez pas grand'chose; et d'ailleurs votre fille est mineure, vous ne pouvez disposer de sa part sans la permission de la tutelle.
Vient ensuite le réglement des ordinaires et rations de ceux qu'on appelle mangeurs de la redevance. Cette catégorie est composée des commensaux du Dedjazmatch. Ce sont des réfugiés de marque, des vassaux disgraciés, ou des nobles venus d'autres provinces pour prendre du service ou obtenir des secours, ou enfin de braves cavaliers que le Dedjazmatch n'a pu pourvoir de fiefs, et qui se contentent provisoirement de rations pour les hommes de leur suite et espèrent, en partageant journellement la table de leur seigneur, gagner sa faveur. D'une année
L'instruction du ministère de l'intérieur du gouvernement français en date du 3 août 1810, pour l'exécution des art. 35 inclu 39 de la loi du 21 avril même année sur les mines, porte "la redevance proportionnelle imposée sur les produits, a pour objet, en ajoutant la somme de son produit
L'héritier n'existe que comme partie prenante, prélevant une redevance très faible sur le produit de l'oeuvre de son ascendant. Sauf les concessions faites et stipulées par l'auteur de son vivant, contrats qui font loi, sauf ces réserves, l'éditeur peut publier l'oeuvre
«Les combats du coqs sont permis les dimanches et les jours de fête, après les offices divins, sans aucune redevance au seigneur de Jala-Jala. «Tous les jeux de hasard sont prohibés et seront sévèrement punis. Ils seront cependant permis pendant trois jours dans l'année, savoir: le jour de la fête patronale du bourg, le jour de la fête du seigneur de Jala-Jala, et le jour de la fête de sa femme.
Solon supprima peut-être la redevance, ou, plus probablement, en réduisit le chiffre
Supposons le domaine public payant, immédiat, établi. Il paie une redevance. J'ai dit que cette redevance devrait être légère. J'ajoute qu'elle devrait être perpétuelle. Je m'explique.
Au pied du rocher, une fontaine merveilleuse, couverte d'un dôme magnifique, prodigue moyennant redevance,
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