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Mis à jour: 7 juillet 2025
Le rapporteur de la commission du budget, M. Louis Marin, député de Nancy, est tout acquis
M. Amable Dubois combattit M. Victor Hugo. M. Amable Dubois fut nommé rapporteur par 14 voix contre 11 données
Il soutint les conclusions du rapporteur qui montraient Louvel comme un fanatique atrabilaire et isolé, n'ayant communiqué avec personne depuis dix-huit mois qu'il nourrissait son affreux projet, tout en faisant la part aux doctrines révolutionnaires que la presse et les jacobins ne cessaient de propager.
La loi du 14 avril 1832 n'a pas créé un seul principe nouveau en fait d'avancement; elle a seulement, disait le rapporteur devant la chambre des députés, élargi les droits du pouvoir nouveau, en supprimant de la législation de 1818 les prescriptions incompatibles avec le bien du service, et provenant des défiances outrées, disait toujours le rapporteur, que l'on avait éprouvées contre l'ancien gouvernement.
Un gentilhomme, dont il étoit rapporteur, alla une fois pour parler
4. Les membres du conseil de guerre, le rapporteur et l'officier chargé des fonctions de commissaire du pouvoir exécutif, seront nommés par le contre-amiral, dans chaque division de l'armée navale; en cas d'empêchement légitime de quelqu'un de ces membres, il sera pourvu
Le général Jourdan fut le rapporteur de cette loi grande et salutaire, dont on a abusé comme de toutes les choses de ce monde, mais qui n'en a pas moins sauvé la France et porté sa gloire au comble. Par cette loi, chaque Français fut déclaré soldat de droit, pendant une époque de sa vie. Cette époque était de vingt
GUIZOT, ministre de l'instruction publique. Je serai fort court. Si l'honorable rapporteur indiquait une des attributions des autorités locales qui leur aurait été enlevée par l'autorité centrale pour être exercées
Robespierre fut rapporteur dans cette occasion solennelle, et lui seul devait l'être d'après la distribution des rôles qui s'était faite entre les membres du comité. Prieur, Robert-Lindet, Carnot, s'occupaient silencieusement de l'administration et de la guerre. Barrère faisait la plupart des rapports, particulièrement ceux qui étaient relatifs aux opérations des armées, et en général tous ceux qu'il fallait improviser. Le déclamateur Collot-d'Herbois était dépêché dans les clubs et les réunions populaires, pour y porter les paroles du comité. Couthon, quoique paralytique, allait aussi partout, parlait
Eh bien, j'ai voulu reprendre cette feuille chez les enfants de M. Joly de Fleury; deux hommes inconnus, l'un, un jeune homme de seize ans, l'autre, un homme de vingt-six, se sont présentés un jour chez le rapporteur, se sont faits connaître
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