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Mis à jour: 7 juin 2025
«Le berceau du prince impérial, reprit le rapporteur, est désormais la sécurité pour l'avenir; car, en perpétuant la dynastie que nous avons tous acclamée, il assure la prospérité du pays, son repos dans la stabilité, et, par l
En effet, le rapporteur changeant brusquement de voix, descendant du ton solennel au ton familier, bredouilla rapidement: «Nous vous proposons, messieurs, l'adoption pure et simple du projet de loi tel qu'il a été présenté par le Conseil d'
En effet, lorsque le rapporteur se présenta
Le Jury central de l'Exposition de 1849 s'est exprimé ainsi par l'organe de son rapporteur: «MM. Maurel et Jayet ont présenté, sous le nom d'arithmaurel, une machine
Comme Billaud-Varennes, je dois manifester ma surprise de ce que le rapporteur n'a pas mieux saisi l'esprit dans lequel il devait faire son rapport; de ce qu'il a oublié l'objet le plus important, celui de dénoncer
MM. Ogier et Garaud de Coulon, membres du comité des recherches, présentaient chaque jour de nouvelles dénonciations, plus absurdes les unes que les autres, et ce dernier, nommément, qui était rapporteur du comité, laissait apercevoir, de la manière la plus révoltante, le désir de le trouver coupable. On alla même jusqu'au point d'aposter des gens pour exciter la multitude et intimider les juges.
Je ne me trompais pas sur ce point. Dès que la session de 1843 se rouvrit, la nouvelle chambre des députés s'empressa de témoigner, sur le droit de visite, ses sentiments. Bien que le discours du trône n'eût fait aucune mention de la question, les conservateurs, en majorité décidée dans la commission de l'adresse, et prenant pour rapporteur l'un de mes plus intimes amis, M. Dumon, insérèrent dans leur projet de réponse un paragraphe ainsi conçu: «Réunies par un sentiment d'humanité, les puissances s'appliquent
Lesquels président, membres, rapporteur et greffier ne sont ni parens, ni alliés entre eux, ni du prévenu, au degré prohibé par la loi.
Tout cela n'était encore ni vu ni entrevu. Ici même, en pleine ruine, ayant tant besoin de la paix, on ne la voulait pas. Le Conseil de Régence, en grande majorité, continuait Louis XIV. Par une folle générosité, le Régent y avait mis ses ennemis le duc du Maine, l'inepte Villeroi, trois ministres du dernier règne. Le rapporteur était le maréchal d'Uxelles, tête creuse, qui se croyait profonde.
A ces paroles, messieurs, je répondis pour appuyer l'observation de l'honorable rapporteur de la commission: «Il est évident que la phrase dont il s'agit ne s'applique qu'
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