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Mis à jour: 21 mai 2025
[Note 629: Corps municipal, procès-verbaux manuscrits du 16 germinal et du 12 floréal (5 avril, 1er mai 1797). La collecte du 20 germinal se montait
On les avait confrontés avec tous les voyageurs qui avaient signé les différents procès-verbaux que nous avons vus entre les mains du ministre de la police; mais aucun des voyageurs n'avait pu les reconnaître, aucun ne les ayant vus
Suite du procès de Fouquet. Olivier d'Ormesson repousse les avances de Chamillart. Requêtes présentées par Fouquet contre le chancelier et contre l'inventaire fait après la saisie de ses papiers (janvier 1661). Olivier d'Ormesson fait la vérification des procès-verbaux de l'
L'Académie des Beaux-Arts ne doit pas manquer, dans ses archives, de procès-verbaux de démolitions d'églises gothiques, elle doit donc savoir mieux que nous si ces édifices sont solides ou non.
»Le soussigné déclare, en conséquence, qu'il résulte de l'examen des pièces, et notamment des procès-verbaux dressés par le greffier du tribunal de paix de la quatrième section de la commune de Lille, le dix-neuf nivose dernier, et les neuf et vingt-quatre prairial suivant, par le juge de paix du midi, de la commune de Douai, lesquels procès-verbaux sont annexés au présent acte,
Seulement, tandis que sur chaque navire anglais un des officiers a été investi par le gouvernement colonial des fonctions de justice of the peace et peut donc infliger des peines aux délinquants, les Français n'ont que le droit inoffensif de dresser des procès-verbaux.
A la maison de Victor Hugo, ce sont des vers d'Armand Silvestre et d'Henri de Bornier qui arrivent, avec les adresses de toutes les villes de la France, de l'Europe et du Nouveau-Monde. PROCÈS-VERBAUX DES S
Il établit ce raisonnement: faire une œuvre littéraire, qui soit un ouvrage issu, non pas de l'imagination, et de la combinaison plus ou moins heureuse de personnages fictifs et d'aventures exceptionnelles, mais fondé sur l'observation des faits de la vie courante, sur l'examen des hommes et des choses qu'on rencontre, qu'on voit, sur lesquels on a des analyses et des procès-verbaux, en se préoccupant des phénomènes biologiques, des maladies, des infirmités, des tares et des prédispositions de ces êtres, avec sincérité et sang-froid étudiés. Il ébaucha vaguement un plan, vaste et varié, qu'il résumait ainsi, dans ses songeries d'avenir, de travail et de gloire: Tracer un tableau de la société actuelle, placer les personnages de l'action
Sur la proposition de dresser les procès-verbaux de l'assemblée dans les deux langues, M. Grant fit une motion d'amendement tendant
L'affaire dont s'occupait le premier consul, et qui paraissait le préoccuper fort, avait aussi pour Roland son côté d'intérêt. Il s'agissait de nouvelles arrestations de diligences opérées par les compagnons de Jéhu. Sur la table étaient trois procès-verbaux constatant l'arrestation d'une diligence et de deux malles-poste.
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