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Mis à jour: 24 mai 2025
En conséquence, ma princesse se nommera la princesse de Palmarosa. Je défie qu'on trouve des sons plus doux et un sens plus fleuri
16. La durée des fonctions non fixée par la présente constitution pourra être déterminée par une loi, sinon elle dépendra du bon plaisir de l'autorité qui nommera
La première, immédiatement après la publication de l'ordonnance; elle nommera les quatre adjoints. Par la seconde, les quinze membres formés par l'adjonction aux onze anciens nommeront huit membres, ce qui fera vingt-trois. La troisième sera faite par les vingt-trois, et nommera les sept membres complémentaires de la classe.
Le contre-amiral Ganteaume nommera au commandement de ces différens bâtimens. Vous ne devez pas être embarrassé d'en organiser les équipages avec les débris de l'escadre.
Chaque collége de département ou d'arrondissement qui choisira un représentant hors du département ou de l'arrondissement, nommera un suppléant qui sera pris nécessairement dans le département ou l'arrondissement. L'industrie et la propriété manufacturière et commerciale auront une représentation spéciale.
Dans l'une et l'autre chambre, la majorité absolue décidera. Chacune formera ses règlements intérieurs, et vérifiera les pouvoirs de ses membres. Chacune nommera ses officiers. Le sénat se choisira un président temporaire, quand le lieutenant gouverneur ne présidera pas, ou qu'il remplira les fonctions de gouverneur.
Et vous, monsieur le duc, que demandez-vous? La promesse formelle qu'avant le combat Votre Majesté reconnaîtra la Ligue, et nommera son chef. J'ai dit.
Oh! non certainement, dis-je, ne dérangez pas Lord Byron pour moi; sonnez l'hôte et envoyez chercher le premier qu'il vous nommera. Cet ordre absurde ayant été ponctuellement exécuté, une heure après j'étais au pouvoir de l'ami de mon hôte, sur le mérite et les succès duquel mon projet n'est pas de m'appesantir ici.
Inspirée, dit-on par Marat, la Commune voulait que le jugement se fit au moyen des commissaires pris dans chaque section; l'Assemblée décide au contraire que le peuple nommera un électeur par section et que ces électeurs nommeront les juges.
L'ordonnateur en chef nommera une commission de trois personnes spécialement chargées de faire les recherches, les inventaires, et même les évaluations. Elle remettra aux commissaires des guerres les différens objets
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