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Mis à jour: 2 mai 2025
Le service des fourrages est entièrement désorganisé dans le département de la Drôme; il faudrait retenir 10,000 francs sur l'ordonnance de pluviôse, jusqu'
L'ordonnance du 5 septembre qui cassait la Chambre introuvable de 1815 nous causa plus de joie que de surprise. Ses exagérations furibondes étaient incompatibles avec le gouvernement sage de Louis XVIII. Le parti émigré, qui avait conservé quelques représentants en Angleterre, en eut des accès de rage.
Elles peuvent se réduire aux quatre suivantes: 1° L'ordonnance ne s'appuie que sur un simple décret; 2° Elle est même rendue hors des termes de ce décret; 3° Dans tous les cas, elle ne peut rétroagir; 4° Enfin le décret a été, au moins en partie, abrogé par la Charte. La question de rétroactivité a été soulevée la première et a paru quelque temps considérée comme la principale.
Ceci n'est pas dans l'ordonnance, mais dans la Remontrance déj
Peu de temps après le départ de l'ordonnateur, madame de Montlusin, jalouse d'appuyer l'ordonnance et de contribuer au retour de la santé de son mari, lui présenta un grand verre d'eau la plus belle et la plus limpide.
Ah! quelle fichue idée eut M. Bittermol de venir passer une journée dominicale dans ce séjour hospitalier! Après avoir trouvé l'ordonnance majestueuse du parc quelque peu monotone, blâmé des horizons qui ôtaient de l'intimité
Quand nous serons sur l'autre rive, je te prendrai en croupe, proposa l'ordonnance. Sans refus, camarade. Cinq heures plus tard, Fil-
L'ordonnance royale, qui chargeait M. de Villèle par intérim du portefeuille des Affaires étrangères, en remplacement de M. de Chateaubriand, se terminait ainsi: «Donné
Pierre avait soulevé le coffre et le lui plaçait sur les épaules, puis il lui glissait l'ordonnance dans les mains et le poussait dehors en disant: Va... et pas de bruit... ferme doucement la grille... tu feras faire l'ordonnance en route et, avant de la rapporter, tu jetteras dans la rue la moitié des médicaments. Le matelot maugréant obéit.
Mais cette promesse resta stérile sous l'Empire. Il en fut de même sous la Restauration. Dans le développement momentané que reçut la Faculté de Paris, par l'ordonnance du 24 mai 1819, le droit public français fut réduit
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