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Mis à jour: 29 juin 2025
La marque facultative peut-elle avoir ce rare résultat de séparer en deux parts le bon et le mauvais commerce, le commerce loyal et le commerce frauduleux? Si je le pensais, je n'hésiterais pas
«Quant aux choses: «Présenter dans un temps opportun une loi complète sur la liberté de la presse, dans laquelle loi la poursuite en tendance et la censure facultative seraient abolies; préparer une loi communale; compléter la loi sur la septennalité, en portant l'âge éligible
L'hospitalisation de la femme enceinte sera donc facultative. Et j'ajoute que l'assistance de l'
Déportation et proscription en masse de ceux qui en auront fait partie. Déportation facultative de ceux qui resteront sur le territoire. Lois pénales contre ceux qui s'affilieront
Mais, en dehors, bien entendu, de cette dernière intervention, purement facultative, il n'en est pas moins vrai que cette longue filière, qui semblerait devoir être une garantie, n'est le plus souvent qu'une gêne. Le projet soumis au vote bienveillant de la commission municipale n'entre au port que comme ces vaisseaux radoubés, qui ont été contraints de relâcher ici pour refaire leur carène, l
Dans mon opinion, la marque facultative est une précaution illusoire. Pourquoi? Messieurs les pairs, c'est que l'industrie n'est pas libre; non, l'industrie n'est pas libre devant le commerce. Notez ceci: l'industrie a un intérêt, le commerce croit souvent en avoir un autre. Quel est l'intérêt de l'industrie? Donner d'abord de bons produits, et, s'il se peut, des produits excellents, et, s'il se peut, dans les cas où l'industrie touche
Les travaux manuels ont même envahi les écoles moyennes classiques. A Boston, ils sont inscrits au programme comme branche facultative; les élèves sont si bien entraînés par les travaux manuels, universellement enseignés dans les écoles élémentaires, que la plupart de ceux qui passent dans les «high schools» participent volontairement
Nous avons également ailleurs proposé des expérimentations de ce genre, notamment en ce qui concerne le problème de la limitation des heures de travail dans les charbonnages et celui de la réorganisation des circonscriptions administratives actuelles par l'application facultative du régime des syndicats avec personnification civile aux communes et aux cantons.
Le vaccin du professeur Chantemesse n'a pas été expérimenté officiellement sur une aussi vaste échelle; il a donné des résultats analogues. En 1912, M. Delcassé autorisa la vaccination facultative des équipages de la flotte et des ouvriers des ports. Sur un effectif de 67.000 hommes non vaccinés, on releva 542 cas, d'avril
»Cette Exposition sera facultative, et les artistes qui ne voudraient pas y prendre part n'auront qu'
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