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Mis à jour: 23 juin 2025
On me fait aujourd'hui un reproche d'un nouveau genre. Les personnages dont j'ai parlé, dans le temps où je fus nommé accusateur public du Département de Paris, firent éclater hautement leur dépit et leur fureur; l'un d'eux abandonna même brusquement la place de président du Tribunal criminel; aujourd'hui ils me font un crime d'avoir abdiqué ces mêmes fonctions qu'ils s'indignaient de voir entre mes mains! C'est une chose digne d'attention de voir ce concert de tous les calomniateurs
Même peine contre tout fonctionnaire public qui sortirait du royaume sans un congé du ministre de son département. On y soumit également les officiers généraux, les officiers supérieurs et même les sous-officiers.
Autre, qui crée un dépôt de mendicité pour le département de la Haute-Loire. 3 janvier. Décret augmentant de 600,000 fr, les dotations du sénat,
Qu'aurait-elle pu faire?... vous aviez pris un faux nom, parce qu'elle ne vous aurait pas cédé si elle avait su que vous étiez le neveu du comte de Mirande, le plus riche propriétaire du département de l'Hérault. Mais elle a cru
Tout redevint tranquille. Je pris un livre pour changer le cours de mes idées. C'était une statistique du département, ornée d'un mémoire de M. de Peyrehorade sur les monuments druidiques de l'arrondissement de Prades. Je m'assoupis
Nous avons de nouveau possédé le Luxembourg pendant vingt ans sous la Révolution et sous l'Empire. Il formait alors le département des Forêts.
Si en conséquence des ordres du général Brune, le général Guidal est parti pour Vannes, le général Chambarlhac prendra le commandement du département de l'Orne. Il se mettra en correspondance avec les généraux qui seraient restés dans la Sarthe et la Mayenne. M. Bourmont qui commande les chouans dans ce département, a accédé
Nous n'aurions point parlé si longuement de cette procédure, si la motion de Laveaux n'avait amené le Directoire du département
«Enfin, sous le nº 3, Votre Majesté trouvera un rapport et résumé général de la reconnaissance militaire des côtes du département d'Amsterland et de partie de celles de Zélande, faite par le capitaine Daupias, adjoint
Il en est de même des électeurs de chaque département. Art. 28. Sont électeurs de département les Français âgés de trente ans accomplis, jouissant des droits politiques et civils, ayant leur domicile dans le département et payant un impôt direct de quatre cents francs en principal. Art. 29.
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