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Mis à jour: 17 mai 2025
«Qui êtes-vous? lui dit-il. François Rouillon. Vous êtes adjoint au maire, vous êtes un des plus riches contribuables. Votre devoir était de prévenir les actes de rébellion et de brigandage commis contre nous, l'autre nuit, dans votre commune. Vous en serez personnellement responsable, si les coupables ne nous sont pas livrés. Les coupables! mais ce sont les francs-tireurs. Ils ont quitté Verval.
«Avec le nombre trop restreint de bureaux de poste et de distribution que possède le département de la Lozère, la plus grande partie des communes paie le décime supplémentaire, et il en résulte, pour les contribuables, une charge qui n'est pas dans l'ordre naturel des choses. Le service des postes n'est plus, en effet, un service onéreux pour l'Etat; c'est un véritable impôt qui produit 14 ou 15 millions, et il est de droit que les frais de perception de cet impôt soient entièrement prélevés sur le produit. Pourquoi les communes qui ne sont qu'
Le second avantage est pour l'Université elle-même: elle est dégagée de tout caractère fiscal; elle n'a plus de contribuables avec lesquels elle soit obligée d'entrer en lutte; elle est rendue
Fritz était stupéfait de l'éloquence de son camarade; quand les derniers contribuables eurent disparu dans l'escalier, il lui dit: «
Si quelques centaines de mille francs restituées aux Jésuites , car les biens eux-mêmes ne leur avaient pas été rendus, mais seulement leur valeur, soulevaient de pareilles tempêtes, c'est que cette somme minime et qui ne regardait, après tout, que les contribuables de Québec, non pas ceux d'Ontario, c'est que les Jésuites eux-mêmes n'étaient, au fond, que l'accessoire de la question, et que le conflit, bien plus qu'une polémique religieuse, était une lutte nationale entre les deux populations rivales.
Si la loi d'élection portait: «Les contribuables se feront représenter par les fonctionnaires;» vous trouveriez cela absurde et comprendriez qu'il n'y aurait plus aucune borne
Pour couvrir le déficit, on emploiera d'abord le produit de l'emprunt forcé qui sera de huit millions. M. Pichon dit que cette somme rentrera en entier, puisqu'elle sera levée sur les rôles de l'emprunt forcé de 1808, et que les contribuables seront dans l'alternative de payer ou de s'en aller. Or, ces rôles ont été faits dans l'assurance que l'emprunt forcé serait payé une seule fois, et les contribuables ont cru alors payer la totalité. Il se trouve aujourd'hui que, parce qu'on avait évalué par erreur
«À l'égard des impositions, comme il n'est pas possible d'établir un nouveau système avant de connaître les ressources et les besoins réels, les impôts actuellement existants seront provisoirement perçus avec toute la modération que peut exiger la situation des contribuables.
L'aisance financière renaissait donc de toutes parts. Il n'y avait qu'une seule souffrance sensible, au milieu du bien-être général, c'était la souffrance de la propriété foncière. Au plus fort de nos troubles, les propriétaires de terres ou de maisons avaient eu l'avantage de ne pas payer l'impôt, grâce au retard dans la confection des rôles, ou de le payer presque avec rien grâce aux assignats. Aujourd'hui il en était autrement. Il fallait payer l'arriéré d'abord, puis le courant, et le tout en numéraire. Pour les petits propriétaires, la charge était lourde. On avait d'abord alloué 5 millions de non-valeurs au budget, dans l'intention de décharger les contribuables trop gênés; il fallut consacrer au même objet une somme bien supérieure. C'était une espèce de compte en profits et pertes, ouvert aux contribuables, par suite duquel on leur abandonnait le passé, afin d'en obtenir l'exact acquittement du présent. La propriété foncière ne peut pas suffire seule, dans un
Ainsi résolu, il rédigea sa profession de foi dont voici le texte exact: «Chers contribuables, «Répondant
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