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Mis à jour: 7 mai 2025
Sont en construction actuellement 6,856 Et sont concédés ou
L'Utilité constante et perpétuelle des arènes, les droits sacrés et irrévocablement concédés
Marie-Louise ne cessait de penser aux duchés de Parme, de Plaisance et de Guastalla, que lui avait concédés le traité de Fontainebleau, sous la garantie des alliés et du gouvernement français. Mais, comme je l'ai dit plus haut, tout était remis en question par l'opposition subite de la France et de l'Espagne. Le prince de Talleyrand, qui venait de signer, avec l'Autriche et l'Angleterre, un traité secret d'alliance défensive contre la Russie et la Prusse, espérait toujours que l'Autriche abandonnerait Parme
Venons maintenant aux fiefs concédés aux environs de Montréal.
Les chemins de fer sont en progrès; 2,633 kilomètres sont en exploitation, et 2,777 en construction ou concédés; ils donnent un revenu qui varie de 2
Quelques années plus tard, il se fit une paix entre la république et le comte de Saint-Gilles3. Des exemptions de droits et des privilèges furent concédés dans tous les ports du comte, de Narbonne
C'est du règne suivant, celui de Charles Ier, que date l'origine de la noblesse de la famille. En 1643, sir John Byron, arrière-petit-fils de celui qui avait obtenu le riche domaine de Newsteadt, fut créé baron Byron de Rochdale, dans le comté de Lancastre; et rarement de pareils titres furent concédés pour des services aussi réels et aussi honorables que ceux auxquels ce gentilhomme dut le sien. Presque
Un délai de quelques mois lui est accordé pour se rendre sur sa concession; il doit y construire une maison habitable d'au moins 16 pieds sur 20, y résider pendant deux ans au moins, et défricher dans l'espace de quatre ans une étendue d'au moins 10 acres par centaine d'acres concédés.
Ils participeront, comme eux, aux emplois civils, judiciaires, militaires et diplomatiques de la Monarchie, et sauf les privilèges qui leur sont ci-après concédés et assurés, ils seront soumis aux mêmes lois et règlements, avec les modifications que Sa Majesté jugera convenables.
Ces familles affranchies établiroient, sur les terreins que leur auroit concédés le propriétaire, ou le Gouvernement, des huttes (ou ménageries de gros & de menu bétail) des places
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