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Mis à jour: 18 mai 2025


Les consuls de la république, en exécution de l'article III de la loi du 19 de ce mois, qui les charge spécialement de rétablir la tranquillité intérieure, ont arrêté, le 25 brumaire: ART. Ier Les individus ci-après nommés: Destrem, ex-député; Aréna, ex-député; Marquesi, ex-député; Truc, ex-député; Félix Lepelletier; Charles Hesse; Scipion-du-Roure; Gagny; Massard; Fournier; Giraud; Fiquet; Basch; Marchand; Gabriel; Mamin; J. Sabathier; Clémence; Marné; Jourdeuil; Metge; Mourgoing; Corchaut; Maignant (de Marseille); Henriot; Lebois; Soulavie; Dubrueil; Didier; Lamberté; Daubigny; Xavier Audouin, sortiront du territoire continental de la république française. Ils seront

a Concernant la circulation en bicyclette, motocyclette et automobile, les prescriptions de la Proclamation du Gouvernement, du 31 mars 1915, reproduites ci-après, restent entièrement en vigueur: 1) L'Autorité allemande fait savoir

Nang. Chron., Rec. des Hist., t. Christ., t. VIII, p. 1134, 1448, 1613; t. XII, p. 44 et passim. Voyez aussi ci-dessus, p. 23 et ci-après l. II, c. Op., ep. Les actes du concile de Sens n'existent plus. Les scènes intérieures n'en ont été nulle part fidèlement décrites. Nous ne savons que quelques faits succinctement indiqués par saint Bernard et les évêques. Il faut les raconter après eux.

Mais il était décidé que tous les moyens et les projets de transaction échoueraient; et la catastrophe, prévue et redoutée, arriva bientôt, comme nous le verrons ci-après.

[Note 208: M. Déplace. Voir sur cet homme de bien la très-utile Notice de M. Collombel, laquelle confirme et développe pleinement nos assertions. J'en donne un extrait dans l'Appendice ci-après,

Les yeux de M. Laubépin se sont attachés sur moi avec une attention plus pénétrante que jamais, et il a continué: En premier lieu, monsieur le marquis, je serai près de vous l'organe d'un spéculateur habile, riche et influent; ce personnage a conçu l'idée d'une entreprise considérable dont la nature vous sera expliquée ci-après, et qui ne peut réussir que par le concours particulier de la classe aristocratique de ce pays. Il pense qu'un nom ancien et illustre comme le vôtre, monsieur le marquis, figurant parmi ceux des membres fondateurs de l'entreprise, aurait pour effet de lui gagner des sympathies dans les rangs du public spécial auquel le prospectus doit être adressé. En vue de cet avantage, il vous offre d'abord ce qu'on nomme communément une prime, c'est-

Le premier consul, BONAPARTE. Loi qui supprime le directoire exécutif, et organise un gouvernement provisoire. Le conseil des anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence. Le conseil des cinq-cents, considérant la situation de la république, déclare l'urgence, et prend la résolution suivante: ART. 1er.

De Londres ce XXIIe de novembre 1569. Cette lettre n'a point été transcrite sur les registres de l'ambassadeur, mais nous en avons trouvé une copie. Voyez ci-après, p. 428.

Les grands dignitaires et les ducs étaient assujettis aux dispositions de ces derniers articles. Après ce premier décret, venaient ceux qui suivent: «Nous avons érigé et érigeons en duchés, grands fiefs de notre empire, les provinces ci-après désignées: La Dalmatie. Trévise. L'Istrie. Feltre. Le Frioul. Bassano. Cadore. Vicence. Bellune. Padoue. Conegliano. Rovigo.

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cuthbert

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