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Mis à jour: 3 mai 2025


Les consuls de la république, en exécution de l'article III de la loi du 19 de ce mois, qui les charge spécialement de rétablir la tranquillité intérieure, ont arrêté, le 25 brumaire: ART. Ier Les individus ci-après nommés: Destrem, ex-député; Aréna, ex-député; Marquesi, ex-député; Truc, ex-député; Félix Lepelletier; Charles Hesse; Scipion-du-Roure; Gagny; Massard; Fournier; Giraud; Fiquet; Basch; Marchand; Gabriel; Mamin; J. Sabathier; Clémence; Marné; Jourdeuil; Metge; Mourgoing; Corchaut; Maignant (de Marseille); Henriot; Lebois; Soulavie; Dubrueil; Didier; Lamberté; Daubigny; Xavier Audouin, sortiront du territoire continental de la république française. Ils seront

On érigea deux commissions militaire, l'une prononça la peine de mort, et fit exécuter Chevalier et Veycer, accusés d'avoir fabriqué la première machine infernale; l'autre prononça la même peine contre Metge, Humbert et Chapelle, prévenus d'avoir conspiré contre le gouvernement. De même que Chevalier et Veycer, ils furent passés par les armes dans la plaine de Grenelle. En même temps, Arena, Cerrachi, Demerville et Topino-Lebrun, comparurent devant le tribunal criminel, ils jouirent du bienfait de la procédure par jurés; mais l'époque était sinistre, et la prépotence décisive. Ils furent condamnés

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