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Mis à jour: 12 juin 2025
Il n'était pas possible, ou le voit, d'engager la guerre d'une manière plus vigoureuse, et l'on reconnaît le style de Colbert dans ces expressions véhémentes, dans ces accusations empreintes d'une légitime colère. Quelques jours après, le 2 décembre 1661, un arrêt régla la procédure et les attributions de la Chambre de justice. Une disposition de cet arrêt est surtout étrange et donne une singulière idée des mœurs du temps: elle ordonnait
C'est une grande et sombre maison que celle de la justice, et qui fait plus craindre qu'aimer la rude déesse. On y voit tout l'attirail et toutes les attributions de la vengeance humaine réunis en un étroit espace. Ici, les salles où l'on garde les prévenus; plus loin, celles où on les juge; plus bas, les cachots où on les enferme quand ils sont condamnés;
Le sénat ne diffère pas seulement de l'autre chambre par le principe même de la représentation, mais aussi par le mode de l'élection, par la durée du mandat et par la diversité des attributions. La chambre des représentants est nommée par le peuple; le sénat, par les législateurs de chaque
Pour arriver au but que vous vous proposez, nous vous demandons d'ordonner que les officiers de santé en chef se réunissent dans un bureau sous le nom de comité de santé de l'armée; Nous vous demandons que les attributions des officiers de santé de toutes les classes soient maintenues conformément au règlement du 30 floréal an IV;
La fabrication des cuviers rentrait dans les attributions des tonneliers, comme cela a encore lieu
Lors donc que la puissance administrative intervient dans le cercle de ses attributions, elle ne se trouve point abandonnée
Le régime protecteur atteste cette vérité, qu'un gouvernement qui sort de ses attributions ne puise dans ses usurpations qu'une force dangereuse, même pour lui. Quand l'
L'article 1er du titre VII, qui règle les attributions de ce magistrat, porte textuellement que: «L'autorité du président est extraordinaire dans les cas d'invasion et de commotion intérieures, et toutes les fois que cela sera nécessaire pour conserver l'ordre et la tranquillité publiques.»
Napoléon avait nommé gouverneur de Varsovie un homme si parfaitement incapable, qu'il me chargea, en son absence, des détails qui étaient naturellement dans les attributions de ce gouverneur. Ainsi, je faisais habiller des troupes, j'en faisais partir, j'achetais des vivres, je visitais les hôpitaux, j'assistais au pansement des blessés, je distribuais des gratifications, et je devais même aller jusqu'
Elle avait nommé les sept filles d'après les sept planètes, et leur avait choisi des attributions diverses, en rapport, autant que possible, avec le nom qu'elles portaient. Héliope était l'esclave du jour, Séléné l'esclave de la nuit, Arêtias gardait la porte, Aphrodisia s'occupait du lit, Hermione faisait les emplettes et Cronomagire la cuisine.
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