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Mis à jour: 12 juin 2025
Indépendamment de ses attributions comme direction divisionnaire, la direction d'Alger centralisera le travail des directions d'Oran et de Constantine, sera chargée de la réunion et de la conservation des archives, et de la préparation des rapports et des comptes généraux
«Il y avait des soldats armés en guerre; il y avait aussi de ces sangsues couvertes de drap noir, dont nous devions apprendre bientôt les attributions et le métier. «Au-devant de la troupe marchaient deux gentilshommes.
Il avait la distribution de tous les logemens dans les bâtimens affectés, par le grand-maréchal, au service des écuries, pages, etc. Les portiers de ces maisons étaient dépendans de ses attributions. Il prévenait les personnes que Sa Majesté admettait
Chambre des députés. Séance du 13 mai 1833. Dans la discussion du projet de loi sur les attributions municipales, la fondation et même l'entretien des bourses dans les divers établissements communaux d'instruction publique furent mises en question. Je les défendis en provoquant
Pour rendre le pouvoir du premier consul plus effectif encore, je fis le jour même de son installation une proposition qu'il accepta avec empressement. Les trois consuls devaient se réunir tous les jours, et les ministres de chaque département rendre compte devant eux des affaires qui étaient dans leurs attributions. Je dis au général Bonaparte que le portefeuille des affaires étrangères, qui, de sa nature est secret, ne pouvait être ouvert dans un conseil, et qu'il fallait qu'il se réservât
Les attributions du grand-maréchal du palais étaient: Le commandement militaire dans les palais impériaux et leurs dépendances, la surveillance de leur entretien, embellissement et ameublement, la distribution des logemens; Le service de la bouche, les tables, le chauffage, l'éclairage, l'argenterie, la lingerie et la livrée.
Mais entre-t-il dans vos attributions de concourir
C'est possible, dit Morcerf: il y a quelque part dans le cabinet de mon père un arbre généalogique qui nous dira cela, et sur lequel j'avais autrefois des commentaires qui eussent fort édifié d'Hozier et Jaucourt. À présent, je n'y pense plus; cependant je vous dirai, monsieur le comte, et ceci rentre dans mes attributions de cicérone, que l'on commence
Une autre décision de la même époque fixa les attributions des préfets du palais. Les quatre premier préfets du palais consulaire furent MM. de Rémusat, de Cramayel, plus tard nommé introducteur des ambassadeurs et maître des cérémonies; de Luçay, et Didelot, depuis préfet du Cher.
En cas d'annulation du jugement par le conseil de révision, celui-ci renverra le fond du procès, pour être jugé de nouveau par-devant le conseil de guerre de tel autre vaisseau qu'il désignera. Ce conseil de guerre remplira dès lors les fonctions et aura toutes les attributions du deuxième conseil de guerre établi par l'article 9 de la loi du 18 vendémiaire an 6.
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