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Mis à jour: 23 juin 2025


Dans un régime de légalité et de liberté, la répression judiciaire est seule efficace contre les complots; il faut que les conspirateurs redoutent la loi et ses interprètes. En 1831, la répression judiciaire fut faible, incertaine, insuffisante. Du 5 avril au 15 juin, dans cinq poursuites devant la Cour d'assises de Paris pour complot, insurrection ou émeute, les accusés qui, loin de contester les faits, les justifiaient par les intentions, ou même s'en vantaient, furent tous acquittés par le jury intimidé ou favorable. Les magistrats, réduits

Mon cher ami, me dit-il, je vous affirme que dans la plupart des cas les accusés sont condamnés ou acquittés, non en raison des circonstances réelles de l'événement auquel ils se sont trouvés mêlés, mais bien d'après un système que bâtit

Dès qu'ils se furent acquittés de ce devoir nécessaire, tous trois vidèrent la gourde pleine de l'eau de cette source médicinale, alors solitaire et silencieuse, et autour de laquelle, depuis cinquante ans, la beauté, la richesse et les talents de tout le nord de l'Amérique se rassemblent pour y chercher le plaisir et la santé .

Celui de la Bidassoa, organisé en 1823, en faveur des libéraux espagnols, avait des attaches et des tendances nettement napoléoniennes. Les prévenus acquittés des anciens complots de l'Est et beaucoup de carbonari s'étaient donné rendez-vous en Espagne, puis s'étaient rapprochés de la frontière française. L'Observateur, journal espagnol, disait,

[Note 307: Les traitements des prêtres constitutionnels de Strasbourg, acquittés en décembre 1792, ne forment plus qu'un total de 4210 livres 15 sols. La plupart des vicaires de Brendel étaient

Hé bien! monsieur le gouverneur, s'écria le capitaine en remarquant le plaisir qu'éprouvait son excellence, que pensez-vous de la manière dont nous nous sommes acquittés de notre commission ou plutôt de votre commission? Je pense, répondit le gouverneur, que vous avez rempli cette mission de manière

Ainsi en 1754, le pasteur Teissier est condamné aux galères, mais ses trois enfants, impliqués dans la poursuite, sont acquittés. Le roi défend de les mettre en liberté, son intention étant, dit une pièce qui est aux archives nationales, qu'on les fit garder en prison.

À la suite du contrat d'acquisition étaient les mémoires acquittés du tapissier qui avait fourni l'ameublement complet, lesquels montaient

Ainsi nous étant acquittés de la politesse du Nègre & de ses Compagnons par quelques légers présens, nous nous remîmes en Mer après huit jours de repos. Le tems ne cessa plus de nous favoriser jusqu'

Moi je le sais. Ils seront acquittés, comme je te l'ai déj

Mot du Jour

l'égaierait

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