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Mis à jour: 16 juin 2025
Taxation des cartes d'identité surnuméraires Il sera perçu dorénavant: 3 Marks pour le deuxième exemplaire. 5 Marks pour le troisième exemplaire. 5 Marks en plus de la taxe appliquée
Supposons maintenant que le magasin de la malle fût rempli de lettres seulement; le poids d'une lettre simple ne doit pas dépasser 7 g. 1/2, mais lorsque les lettres sont réunies, on compte généralement le poids des lettres sur le pied de 5 grammes par lettre simple: dans 600 kil. il se trouverait cent vingt mille fois 5 gr., autrement dit 120,000 lettres ou, enfin 120,000 fr., puisque la taxe d'une lettre de Paris
Elle s'appelait Schéhérazade, et il lui était venu en idée de délivrer le pays de cette taxe sur la beauté qui le dépeuplait, ou,
Bon! interrompis-je encore, nous y sommes! mon oncle me jeta un regard sévère et reprit: .... Blondette se fourvoie dans un buisson et lance un lièvre qui passe entre mes jambes. Je me serais taxé de présomptueux si l'idée m'était venue de tirer un lièvre
Pour augmenter le trésor que le roi avait amassé dans cette vue, on imposa une taxe sur tout le clergé, tant séculier que régulier: elle était de la dîme de leur revenu, ce qui causa de grands murmures dans ce corps, qui avait jusque-l
«Le notaire demeure rue du Sentier, n° 41; il passe pour austère et pieux, du moins il fréquente beaucoup les églises; il a dans la pratique des affaires une régularité excessive que l'on taxe de dureté; son étude est excellente; il vit avec une parcimonie qui approche de l'avarice; Mme Séraphin est toujours sa gouvernante.
L'échelle de poids en usage pour la taxe des lettres de la ville pour la ville est plus large que celle que nous avons vu s'appliquer aux lettres qui doivent parcourir une certaine distance hors de la ville d'où elles partaient. Au lieu de 7 gr. 1/2, la taxe simple permet un poids de 15 gr.; de 15 gr. elle va
12° Dans la taxe des lettres, le prix du service rendu est représenté par le montant général des dépenses divisé par le nombre de lettres en circulation; le reste de la recette est un impôt, qui pourrait être diminué dans certaines proportions, si l'intérêt bien entendu de l'
Des epistres dedicatoires des reimpressions ou secondes editions; sçavoir quelle taxe leur est deuë. Plaisant trait d'un Mecenas qui donna pour recompense
Nous avons entendu quelque part défendre cette opinion, que le produit de la taxe des lettres ne devait être considéré comme le prix d'un service rendu que pour la partie de ce produit qui représentait les dépenses d'exploitation, et que, pour le surplus de la recette, c'était un impôt qui devait, comme les autres impôts, être réparti également entre tous les citoyens.
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