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Mis à jour: 20 juin 2025
La liste des républicains progressistes: Félix Panneton, industriel; Dieudonné de Gromance, propriétaire; Mulot, explorateur; docteur Fornerol, obtint cent trente voix en moyenne; Laprat-Teulet, compromis dans le Panama, ne réunit sur son nom que cent vingt suffrages. Les trois autres sénateurs sortants, républicains radicaux, obtinrent deux cents voix en moyenne.
Les exigences du service étant accomplies, Maurice était alors d'autant plus le maître, dans le donjon du Temple, que le hasard l'avait désigné pour la garde du jour, en faisant des municipaux Agricola et Mercevault les veilleurs de nuit. Les municipaux sortants étaient partis, après avoir laissé leur procès-verbal au conseil du Temple.
Les citoyens Siéyes et Roger-Ducos, consuls sortants, sont nommés membres du sénat conservateur; ils se réuniront avec le second et le troisième consul nommés par la présente constitution. Ces quatre citoyens nomment la majorité du sénat, qui se complète ensuite lui-même, et procède aux élections qui lui sont confiées. Du Pouvoir législatif.
Spectacle militaire de la fermeture: sonneries de clairons, essoufflement des attardés, gros souliers des soldats flaquant dans la boue, chevaux que les conducteurs des voitures prennent par la bride, bousculades d'entrants et de sortants, déj
Les 221, qui avaient voté l'adresse, étaient tous réélus par acclamation, et, dans les autres collèges, les députés sortants étaient en assez grand nombre remplacés par les libéraux.
Ce même jour 24 décembre (3 nivôse), MM. Sieyès, Roger-Ducos, Cambacérès et Lebrun, se réunirent pour désigner les vingt-neuf sénateurs, qui, avec les deux Consuls sortants, faisaient le nombre de trente-un. La liste avait été naturellement préparée
Il fut décidé que la Constitution serait soumise au voeu national, au moyen de registres ouverts dans les mairies, les justices de paix, les notariats, les greffes des tribunaux, et qu'en attendant une acceptation, dont on ne paraissait pas douter, le Premier Consul, les deux Consuls sortants, et les deux Consuls entrants, procéderaient aux choix dont ils étaient chargés, pour que, le 1er nivôse, les grands pouvoirs de l'
Cependant le journal la Croix, introduit dans le département par madame Worms-Clavelin, faisait une campagne atroce contre les sénateurs sortants. Il soutenait la liste nationaliste qui était habilement formée. M. de Brécé ralliait les royalistes assez nombreux dans le département. M. Lerond, ancien magistrat, avocat des congrégations, était agréable au clergé; le colonel Despautères, obscur vieillard en soi, représentait l'honneur de l'armée: il avait donné des louanges aux faussaires et souscrit pour la veuve du colonel Henry. Le boucher Lafolie plaisait aux ouvriers
Cependant la mobilité annuelle des conseils, le renouvellement intégral, l'incapacité légale, des membres sortants pour une réélection immédiate, étaient essentiellement défavorables
«Réduction par des commissions d'arbitrage, comme en Irlande, des baux de fermage et de métayage et indemnité aux fermiers et aux métayers sortants pour la plus-value donnée
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