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Mis à jour: 5 mai 2025
La session de la législature provinciale, après l'élévation du député de Bellemarie au poste de ministre des Terres de la Couronne, fut longue et orageuse. Le gouvernement, qui avait eu jusque l
Clôture du corps législatif; il adopte dans cette session le Code de commerce. 28 septembre. Décret qui institue et organise une cour des comptes. 1er octobre. Décret qui réunit les diocèses de Parme et de Plaisance
Des congés absolus sont accordés; ils le sont sans préférence, sans faveur, et dans un ordre irrévocablement fixé. Ceux-qui, les premiers, ont pris les armes pour obéir aux lois de la réquisition, en obtiennent les premiers.. Pour remplir le vide que ces congés laisseront dans l'armée, il sera nécessaire d'appeler des conscrits de l'an 9 et de l'an 10; et, dans cette session, un projet de loi sera présenté au corps législatif pour les mettre
Les agents spéciaux se seraient mis en campagne et la prochaine session du comté aurait vu le jury en face d'une coupable ou d'une innocente. Voil
Atteint aussi d'un autre mal, le parti qui dominait, au début de la session, dans la Chambre de 1815, tomba dans une autre faute. Les classes aristocratiques en France, bien que généreusement dévouées, dans les périls publics, au Roi et au pays, ont eu le malheur de ne savoir faire cause commune ni avec la couronne, ni avec le peuple; elles ont frondé et bravé tour
Retour de l'empereur. M. de Talleyrand. Les ministres. Les évêques. Tracasseries de cour. Société de M. de Talleyrand. Le général Rapp. Le général Clarke. Session du Corps législatif. Discours de l'empereur. Fêtes du 15 août. Mariage de Jérôme Bonaparte. Mort de Lebrun. L'abbé Delille. M. de Chateaubriand. Dissolution du Tribunat. Voyage
Cet acte fut, dans la session suivante , l'objet des attaques ordinaires de l'opposition. On nous reprocha de n'avoir pas exigé davantage, de n'avoir pas imposé au Maroc une forte indemnité de guerre, de n'avoir pas pris contre Abd-el-Kader des garanties plus efficaces. On se félicitait de la victoire; on se félicitait de la paix; mais on maudissait la négociation. Le maréchal Bugeaud, présent
Samedi dernier, 16 décembre, le Parlement français terminait sa session extraordinaire de 1905. A la Chambre des députés, la séance finale a été marquée par une déclaration du président du Conseil, ministre des Affaires étrangères, au sujet de la question marocaine. Vu l'importance de cette déclaration, sorte de réplique aux deux récents discours du chancelier de Bulow, M. Rouvier l'avait écrite, et c'est au milieu d'un silence attentif que, du haut de la tribune, il en donna lecture devant une salle comble, en présence de la plupart des membres du corps diplomatique. Lorsqu'il eut résumé l'historique des négociations engagées entre les cabinets de Paris et de Berlin pour le règlement du différend franco-allemand et précisé le programme que la France se propose d'apporter
Il est bon de transcrire les notes du Sénat de Hollande sur les Canons du Concile de Trente, qui autorise des maximes contraires aux anciens usages. A la Session IV. chap. 12. il semble gréver les Patrons Laïcs: «il faut remarquer, poursuit-il, si l'expression ou l'esprit du Concile tend
Le dimanche suivant, les membres du corps législatif vinrent prendre congé de l'empereur, dans les formes accoutumées, ainsi que cela était d'usage dans les cas ordinaires de session de clôtures. Ils furent introduits dans la pièce ou se trouvait l'empereur par M. l'archi-chancelier; l'on venait d'entendre la messe.
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