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Mis à jour: 21 mai 2025
Mais la vérification des procès-verbaux dressés
Trois sources d'informations existent qui sembleraient devoir nous renseigner suffisamment sur le mouvement des sections dans la soirée du 9 et dans la nuit du 9 au 10 thermidor: ce sont, d'abord, les registres des procès-verbaux des assemblées sectionnaires ; puis les résumés de ces procès-verbaux, insérés par Courtois
Le boutiquier parisien n'aime pas toujours les agents qui dressent contre lui des procès-verbaux lorsqu'il se trouve en contravention. Cependant, encouragé par la pensée de rendre service
Le journal officiel, offensé, envoya treize témoins demandant une réparation, l'offenseur leur opposa treize témoins qui rédigèrent et publièrent des procès-verbaux, de sorte que vingt-six individus bénéficièrent de la publicité qui leur avait échappé jusque-l
Et le dossier se compliquait encore des pièces judiciaires: le procès-verbal de constat rédigé par le greffier que le procureur impérial et le juge d'instruction avaient emmené sur le théâtre du crime, toute une volumineuse description de l'endroit de la voie ferrée où la victime gisait, de la position du corps, du costume, des objets trouvés dans les poches, ayant permis d'établir l'identité; le procès-verbal du médecin, amené également, une pièce où, en termes scientifiques, était longuement décrite la plaie de la gorge, l'unique plaie, une affreuse entaille faite avec un instrument tranchant, un couteau sans doute; d'autres procès-verbaux encore, d'autres documents sur le transport du cadavre
»Il résulte de tous ces détails, attestés par lesdites pièces et lesdits procès-verbaux, qu'il a été commis un faux en écriture publique et authentique, et qu'en vertu de cette pièce fausse, le nommé Sébastien Boitel est parvenu
Le 2 nivôse, c'est une troisième série de simples démissionnaires ou de bruyants apostats que le Conseil municipal consigne avec mention honorable dans ses procès-verbaux. Beaucoup de ces malheureux font du zèle anti-religieux pour échapper d'autant plus sûrement
[Note 400: Corps municipal, procès-verbaux, 25 brumaire an II.] [Note 401: Décret de la Convention promulgué
[Note 132: Je saisis avec plaisir cette occasion d'exprimer ma reconnaissance, 1°. aux présidens et secrétaires de ces conventions, qui, pendant plusieurs années, m'ont envoyé les procès-verbaux (Minutes of the proceding of, etc.) de leurs assemblées; 2°.
Pendant que Charles Labitte écrivait son volume sur la Ligue, le gouvernement faisait imprimer pour la première fois (dans la collection des Documents historiques) les Procès-verbaux des
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