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Mis à jour: 21 mai 2025


Il lui fallait l'explication de tous les procès-verbaux recueillis par monsieur le comte de Provence, et passés

»Les commissaires, en suivant l'ordre de leur relevé sur les procès-verbaux remis entre leurs mains, ont fait, en présence du citoyen Greive, du juge de paix et du maire de Louveciennes, le récolement et la reconnaissance de l'argenterie, des effets en or, cristaux, bijoux, diamants et autres objets précieux, mis sous les scellés dans la chambre

Il est entêté, je le suis, il a tiré de son côté, moi du mien, de telle façon que j'aime mieux m'en aller. Adieu. Tu l'as tué, malheureux! J'en tremble. Adieu. Excuse-moi près de cet excellent frère Robert; dis-lui que j'ai horreur des confrontations, des interrogatoires, des procès-verbaux. Tu me laisses? Tu es grand garçon, et la nouvelle mariée te servira de garde-malade. Embrassons-nous.

Secours de chômage. Depuis quelque temps, les procès-verbaux pour ivresse, ont été constatés

La note présentée par ce diplomate porte la date du 18 mai. Dès le 24, le ministre des affaires étrangères de la République, Don José de Herrera, répondait par un memorandum qui opposait 46 procès-verbaux de vols, de meurtres, d'abigéats, de rapts d'hommes, de femmes et d'enfants commis par des Brésiliens, aux 59 griefs contenus dans la note émanée du cabinet de San-Christoval.

Mieux que cela, reprit Gaétan, ne leur rendons rien, et prenons dans leur poche cent écus, mille écus et davantage, s'il se peut. Modérez votre ardeur, dame impétueuse. Il faut aller doucement. Un corps mort embarrasse, et nous devons éviter autant que possible les taches rouges aux mains. Tant qu'il n'y a que procès-verbaux, chiffons de procédure, flâneries de gendarmes, ce sont des bagatelles qui ne tirent pas

»A cet effet, les commissaires ont procédé au dépouillement de tous les procès-verbaux de l'ancien et du nouveau juge de paix, dressés sur la réquisition du citoyen Greive, commissaire du comité de sûreté générale de la Convention, en présence des officiers municipaux de Louveciennes.

Le journal catholique hollandais, De Tijd, rapporte que le cardinal Mercier avait demandé, dans le courant de janvier, qu'une enquête officielle impartiale fût ouverte sur l'accusation formulée contre des prêtres d'avoir tiré contre les Allemands. Une commission d'officiers a interrogé les Flamands et les Wallons au sujet des actes des francs-tireurs; elle a dressé les procès-verbaux de dépositions en allemand, alors que les témoins ne connaissent pas un traître mot de cette langue, et a obligé ces derniers

Les procès-verbaux mentionnés ci-dessus indiquaient que les précautions d'usage avaient été prises pour la mise en quarantaine des personnes ou des choses qui avaient approché et touché les décédés.

Simplement que chacun de nous, sans mentionner les causes de notre rencontre, en écrive les conditions avec une acceptation signée; nous échangerons ensuite les procès-verbaux. Soit, mais faisons vite... Il tira d'un petit pupitre des plumes et du papier qu'il plaça sur la table, et en moins de rien les déclarations furent rédigées.

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cuthbert

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