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Mis à jour: 14 juillet 2025
Le contrôleur général, son neveu, le fit pourvoir de la charge de premier président au parlement de Metz, où il se fixa et mourut en 1670...
Je ne crains pas d'abuser de votre bonté; je vous envoie un officier d'artillerie pour pourvoir, avec les fonds nécessaires, au transport de cinq mille fusils, que je vous prie instamment de nous faire passer, ainsi que douze obusiers de 6 pouces, et douze de 8.
L'instituteur frappé d'une révocation a un mois pour se pourvoir, contre cette décision du comité, devant le ministre de l'instruction publique en conseil royal. Toutefois, la décision du comité est exécutoire par provision. Art. 24. Les dispositions de l'art. 7 de la présente loi, relatives aux instituteurs privés, sont applicables aux instituteurs communaux. Art. 25.
Le congrès aura le pouvoir: 1º D'établir et de faire percevoir des taxes, droits impôts et excises; de payer les dettes publiques, et de pourvoir
[Note 15: Arrêt du 4 juin 1686: «Le Roi étant en son conseil, ayant été informé que la plupart des seigneurs qui possèdent des fiefs dans son pays de la Nouvelle-France négligent de bâtir des moulins banaux nécessaires pour la subsistance des habitants dudit pays, et voulant pourvoir
Cependant, voicy ce que, par prétexte de pourvoir
Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants: ART. 1er. Afin que le pavillon du S. M. le roi des Français et celui de S. M. la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande ne puissent être usurpés, contrairement au droit des gens et aux lois en vigueur dans les deux pays, pour couvrir la traite des noirs, et afin de pourvoir plus efficacement
Dès lors je me considérai comme un être important qui allait tenir sa place parmi des hommes raisonnables et laborieux; et ce qui peut-être me rendait encore plus joyeux, c'est que je pourrais alors pourvoir
«M. le chev. de Levis sait que nous ne pouvons pas lui donner une armée plus considérable, les milices qui resteront dans les gouvernemens des Trois-Rivières et Montréal étant indispensablement nécessaires pour ensemencer les terres; il sait aussi que nous devons en même temps pourvoir
On a dit que Catherine l'avait laissé fuir pour donner un chef de plus aux rebelles et augmenter d'autant les causes de zizanie. Mais elle fut trompée en ce calcul, si tant est qu'elle l'ait fait. Le roi de Navarre se retira dans son royaume, dont il était absent depuis quatre ans, afin d'y pourvoir
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