Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 3 juillet 2025
En 1763, l'archevêque de Canterbury demande qu'on laisse entrer en France le réfugié Bel et qu'on lui rende ses biens qui on été confisqués. Saint-Florentin répond au duc de Choiseul, qui lui avait transmis cette demande, quelle n'est pas susceptible de faveur et il motive ainsi son refus: «Si M. Bel se présentait en qualité de catholique pour obtenir son retour en France et le rétablissement dans tous ses droits civils, il pourrait mériter d'être écouté, mais les déclarations du roi de 1698 et de 1725, excluent pour toujours du royaume tout Français réfugié pour cause de religion,
M. le Président. L'incident me paraît vidé. M. Pierre Bonaparte. Je propose un ordre du jour motivé.
Cependant, le fait grave qui avait motivé ces paroles, rapidement échangées, n'était pas aussi ignoré que l'officier des chasseurs de la garde et le général Kissoff pouvaient le croire. On n'en parlait pas officiellement, il est vrai, ni même officieusement, puisque les langues n'étaient pas déliées «par ordre», mais quelques hauts personnages avaient été informés plus ou moins exactement des événements qui s'accomplissaient au del
Ce qui semblerait indiquer qu'elle était moins calme qu'elle n'affectait de l'être, c'est que par quatre fois elle revient sur ce qui motive et excuse son acte: la Paix, le désir de la Paix. La lettre est datée: Du second jour de la préparation de la Paix. Et elle dit vers le milieu: «Puisse la Paix s'établir aussitôt que je le désire!... Je jouis de la Paix depuis deux jours.
Tout cela n'a aucune importance... D'après toutes les apparences, ce n'est pas une affaire de faux billets qui a motivé, dans le temps, le départ de ce capitaine; il a quitté notre ville simplement pour se mettre en quête de sa soeur; celle-ci, paraît- il, s'était réfugiée dans un endroit inconnu, espérant se dérober
Pour étayer leurs moyens, les exploitans se prévalurent d'un arrêt rendu le 9 pluviôse an X, par la Cour de Liége, au profit des maîtres de l'exploitation Gosson, contre les arèniers de Falloise et Borret; Arrêt motivé, sur ce que, le canal de cette arène, était obstrué et desséché.
Le temps viendra, et j'espère qu'il ne sera pas long, où l'art. 291, n'étant plus motivé par l'état réel de la société, disparaîtra de notre Code. Il existe aujourd'hui; c'est l'état légal de la France; on en doit faire une application raisonnable, légitime.
Cette lecture terminée, le juge s'approcha de Fabrice toujours couché, et lui fit suivre sur la lettre de sa mère les passages dont on venait de lire les copies. Fabrice vit dans la lettre les mots emprisonnement injuste, punition cruelle pour un crime qui n'en est pas un, et comprit ce qui avait motivé la visite des juges.
Quelques rapports de société établis depuis longtemps entre madame Mansley et mademoiselle de Cicé avaient motivé les mesures de police prises contre la première, par la raison que la seconde était gravement compromise dans l'attentat du 5 nivôse. La connaissance des détails de cette affaire, qu'on prétendait se rattacher
Cette précaution n'empêcha pas l'Histoire de Robespierre d'être l'objet des menaces du parquet de l'époque. «Nous l'attendons au second volume», s'était écrié un jour le procureur impérial en terminant son réquisitoire dans un procès retentissant. Cette menace produisit son effet. Les éditeurs Lacroix et Verboekoven, effrayés, refusèrent de continuer la publication du livre, il me fallut employer les voies judiciaires pour les y contraindre. Un jugement, fortement motivé, les condamna
Mot du Jour
D'autres à la Recherche