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Mis à jour: 23 juin 2025
Il n'est pas si nombreux le nombre des coupables; j'en atteste l'unanimité, la presque unanimité avec laquelle vous avez voté depuis plusieurs mois pour les principes. Ceux qu'on méprise le plus ne sont pas les plus coupables, ce sont ceux qu'on prône et dont on fait des idoles pour en faire des dominateurs. Quelques membres de cette-assemblée, nous le savons, ont reçu des prisonniers des instructions portant qu'il fallait demander
Malgré l'unanimité de la législature et l'activité que la reprise des hostilités en 1801 entre la France et l'Angleterre, donna au commerce et
Oui, je le dis avec l'unanimité de cette Chambre, les hommes de la Commune de Paris qui ont voulu, par la force et l'intimidation, établir la domination du prolétariat sur Paris, et par Paris sur la France, ces hommes sont de grands coupables. Oui, il y avait parmi eux,
Dès qu'ils ne réunissent pas l'unanimité de vœux, sans lesquels ils ne triompheraient qu'accidentellement, et pour l'anarchie, tout parti, toute idée patriotique doivent renoncer
La commission déclare le nommé Louis-Antoine-Henri de Bourbon, duc d'Enghien, 1° À l'unanimité, coupable d'avoir porté les armes contre la république française; 2° À l'unanimité, coupable d'avoir offert ses services au gouvernement anglais, ennemi du peuple français;
Après une conversation de deux heures qui est devenue d'autant plus vive que je comprenais moins le général Allix se tournant toujours dans un cercle vicieux et n'osant pas prononcer le mot qui trancherait la difficulté, il s'est trouvé que tandis que d'après l'unanimité des rapports je n'avais vu dans tout ce qui s'est passé le 30, lors de la reddition de la ville, que la peur des bourgeois, craignant de voir leur ville et leurs maisons incendiées et convaincus de l'absurdité de défendre une place ouverte avec moins de 300 hommes de troupes, le général Allix posait en fait que Cassel avait été en pleine révolte. Ce fait posé, il n'y avait plus rien
Encore une fois, ma chère fille, reprit l'abbesse, votre modestie vous trompe... l'unanimité du choix de vos soeurs vous prouve combien vous êtes digne de me remplacer... Par cela même que vous avez pris part aux joies du monde, votre renoncement
4° À l'unanimité, coupable de s'être mis
L'unanimité leur semble nécessaire dans les opinions, comme le même uniforme dans les troupes; l'opposition leur est un désordre, le raisonnement une révolte, les tribunaux des conseils de guerre, les juges des soldats qui ont leur consigne, les accusés des ennemis, les jugements des batailles.
L'unanimité sera absolument nécessaire pour déclarer l'accusé convaincu. Il n'y aura pas d'appel du jugement des jurés; mais, si deux membres du tribunal criminel pensaient que l'accusé a été injustement condamné, il pourra demander un nouveau jury pour examiner l'affaire une seconde fois. Les jurés seront, comme les juges, indemnisés par l'Etat du temps qu'ils donneront au service public.
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