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Mis à jour: 17 juillet 2025
90 page 254 Les jurisconsultes appelés par Frédéric-Barberousse, etc... Radevicus, II, c. IV, ap. 91 page 257 Becket conduisait en son propre nom, etc...
Les jurisconsultes les plus indépendants comme les plus éclairés différèrent entre eux, et on pouvait certainement différer d'avis sur la légalité de l'état de siège établi
Dans le nombre singulièrement petit des monuments archéologiques qui, dans ce pays, ont échappé aux bouleversements de tant de dévastations réitérées, il en subsiste un très-curieux: c'est une table de bronze sur laquelle est gravée une sentence arbitrale rendue par deux jurisconsultes romains, pour vider les différends de deux populations voisines. La date marquée par le nom des consuls de Rome répond
Ici une objection, c'est que notre loi a une lacune. Il y a dans cette assemblée des jurisconsultes; ils savent qu'il n'y a pas de prescription sans sanction; or, la prescription relative
Le premier consul choisit trois jurisconsultes célèbres: Tronchet, défenseur de Louis XVI; Portalis et Malleville, pour en faire le projet. Le travail imprimé, distribué aux tribunaux, on provoqua les observations de tout le monde. Ces observations de même imprimées et distribuées au conseil d'
Il réunit donc en une sorte d'assemblée consultative les membres de la Chancellerie, du Conseil du royaume et du Sénat, auxquels il adjoignit quelques hommes connus pour leur libéralisme, avocats, journalistes, jurisconsultes, et il soumit
Vous en avez un grand exemple dans la législation romaine. La plus grande partie de cette législation consiste en précédents, en décisions rendues par un petit nombre de savants hommes. La collection des réponses des jurisconsultes n'est autre chose qu'une série de précédents. Croyez-vous que cette jurisprudence romaine, qui a survécu
La forme du scrutin sera dirigée de manière qu'il y ait, autant qu'il sera possible, quatre jurisconsultes dans la commission de législation.
Mais ce délai peut-il être illimité? Non. Vous savez, messieurs, que la propriété, toute sacrée qu'elle est, admet cependant des limites. Je vous dis une chose élémentaire en vous disant: on ne possède pas une maison comme on possède une mine, une forêt, comme un littoral, un cours d'eau, comme un champ. La propriété, il y a des jurisconsultes qui m'entendent, est limitée selon que l'objet appartient, dans une mesure plus ou moins grande,
Tout cela était parfaitement raisonnable et vrai. Le Code, sous ce rapport, était un chef-d'oeuvre de législation. De graves jurisconsultes, pleins de savoir et d'expérience, sachant parler la langue du Droit, et dirigés par un chef, soldat il est vrai, mais esprit supérieur, habile
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