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Mis à jour: 2 juin 2025
Oui, leurs voeux sont moralement irrévocables. Elles renoncent
Les décrets de Lyon avaient replacé sous le séquestre les biens rendus aux émigrés depuis 1814; une partie de ces biens avait été vendue par les propriétaires réintégrés, et il fallait calmer les inquiétudes des acquéreurs. L'Empereur déclara irrévocables toutes les ventes consommées, et confirma celles opérées postérieurement au décret, lorsqu'on prouverait qu'elles n'avaient point été simulées.
Pensez-y bien; je vous ai dit toutes mes intentions; elles sont irrévocables.
Les monarques ne sont monarques qu'en vertu d'actes qui les constituent chefs des sociétés civiles. Ces actes, il est vrai, sont irrévocables pour chaque monarque et sa postérité tant que le monarque qui règne reste dans les limites de sa compétence véritable; mais si le monarque qui règne se fait ou tente de se faire plus que monarque, il perd tout droit
La hiérarchie administrative n'existant nulle part, les administrateurs étant élus et irrévocables jusqu'
«C'est au moins, continua-t-elle, ma manière de considérer l'engagement que j'ai contracté, mon cher monsieur Copperfield, et vous aussi, monsieur Traddles, le jour où j'ai prononcé ces mots irrévocables: «Moi, Emma, je prends pour mari Wilkins.» J'ai lu d'un bout
La constitution fédérale a pris soin, au contraire, de séparer le pouvoir judiciaire de tous les autres. Elle a de plus rendu les juges indépendants, en déclarant leur traitement fixe et leurs fonctions irrévocables.
Loin donc d'apercevoir ici la plus légère contradiction, je ne vois qu'une disposition sagement conçue, sagement combinée; une disposition qui assure aux arèniers le maintien de leurs droits perpétuels, héréditaires et irrévocables; aux exploitans la sûreté et le succès de leurs travaux; aux tiers intéressés, la garantie de leurs droits et de leurs prétentions légales et enfin
Le droit de diriger le fonctionnaire suppose le droit de le destituer, s'il ne suit pas les ordres qu'on lui transmet, ou de l'élever en grade s'il remplit avec zèle tous ses devoirs. Or, on ne saurait ni destituer ni élever en grade un magistrat élu. Il est de la nature des fonctions électives d'être irrévocables jusqu'
Ils écoutaient en silence, en ces attitudes raidies que donne l'émotion des choses irrévocables. Le Balafré continua: L'attaque se fera sur trois points; il y aura donc trois corps d'attaque: un sous les ordres du cardinal, un autre dirigé par Mayenne, et le troisième commandé par moi. Lorsque chacune de vos compagnies seront réunies,
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