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Mis à jour: 28 juin 2025
Le seul moyen de le faire rentrer, c'était de vendre les biens; mais quel était le moyen de les vendre? Questions éternelles, qu'on se proposait chaque année. La cause qui avait empêché d'acheter les biens, les années précédentes, c'était la répugnance, le préjugé, surtout le défaut de confiance dans la solidité des acquisitions. Aujourd'hui c'en était une autre. Qu'on se figure comment se font les acquisitions d'immeubles, dans le cours ordinaire des choses. Le commerçant, le manufacturier, l'agriculteur, le capitaliste, avec des produits ou des revenus lentement accumulés, achètent la terre de l'individu qui s'est appauvri, ou qui vend pour changer sa propriété contre une autre. Une terre s'échange ainsi toujours ou contre une autre, ou contre des capitaux mobiliers accumulés par le travail. L'acheteur de la terre vient se reposer sur son sein; le vendeur va faire valoir les capitaux mobiliers qu'il en reçoit en paiement, et succéder au rôle laborieux de celui qui les exploitait. Tel est le roulement insensible de la propriété immobilière. Mais qu'on se figure tout un tiers du territoire, composé de propriétés somptueuses et peu divisées, de parcs, de châteaux, d'hôtels, mis en vente tout
Cette disposition, aussi sage, aussi juste qu'elle peut paraître étrange aux personnes peu versée dans la matière, est toutefois bien en harmonie avec l'article 546 du Code civil qui nous régit. "La propriété d'une chose soit mobilière soit immobilière, donne droit sur tout ce qu'elle produit et sur ce qui s'y unit soit naturellement, soit accessoirement."
Ces propriétés ne peuvent être vendues ou aliénées en bloc; la loi en défend le morcellement. Au reste, en vertu de l'article 7 de la Constitution, l'acquisition de la propriété immobilière est interdite aux étrangers. Toutefois, ils peuvent hériter d'un Roumain; mais, dans ce cas, l'
Il s'arrêta au ruisseau qui séparait Cognin de Saint-Cassin. Il le franchit et se trouva, cette fois, sur le morceau de terre qui, sans lien étroit d'exploitation avec le domaine, n'avait pas été compris dans l'acte de vente et demeurait désormais sa seule fortune immobilière. Au bas de la pente il s'arrêta un instant pour reprendre son souffle, comme une troupe en retraite qui rencontre un abri. Puis il commença de gravir le coteau, non sans peine, car il glissait et devait enfoncer sa canne pour se maintenir. Le sentier, mal frayé, finissait par se perdre tout
Pourquoi cette vente allait-elle s’effectuer, le 3 décembre, dans la salle ordinaire des Auctions, où, d’habitude, on ne vendait que des objets mobiliers, meubles, ustensiles, outils, instruments, etc., ou des objets d’art, tableaux, statues, médailles, antiquités? Pourquoi, puisqu’il s’agissait d’une licitation immobilière, n’était-elle pas faite soit par-devant notaire, soit
Cette vérité est généralement applicable; mais voici ce qui se rapporte plus particulièrement aux nations de l'Europe. Dans les siècles qui ont précédé ceux où nous vivons, l'aristocratie possédait le sol, et était en état de le défendre. La propriété immobilière fut donc environnée de garanties, et ses possesseurs jouirent d'une grande indépendance.
Cet état social produisait chez toutes les nations sauvages qui l'avaient adopté des conséquences analogues. Les Indiens, ne connaissant point la richesse immobilière, ne tirant de la terre qu'une faible partie de leur subsistance, pouvaient abandonner le travail pénible de la culture aux femmes et aux enfants, et réserver aux hommes les travaux mêlés de plaisirs, qui sont le propre de la chasse.
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