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Mis à jour: 8 mai 2025
J'avais une exemption du supérieur, répondit le moine. Chicot haussa les épaules, et le mot fainéants avec un s, lettre qui indiquait la pluralité, vint mourir sur ses lèvres. Mais oui, fainéants, dit Gorenflot; mais oui, pourquoi pas donc? L'homme est né pour le travail, dit sentencieusement le Gascon. Et le moine pour le repos, dit le frère; le moine est l'exception de l'homme.
«Vous oubliez, me dira-t-on, que la femme est affranchie du service militaire, et que son exclusion des droits politiques est précisément la rançon de cette exemption. Si l'homme seul est électeur, c'est que seul il est soldat. Puisque vous aimez la logique, ayez le courage d'enrégimenter les femmes!» Ce n'est pas nécessaire. On voudra bien d'abord remarquer que cette objection n'a qu'une portée toute momentanée: le service militaire obligatoire pour tous les hommes n'existe ni en Angleterre ni en Amérique. En France même, il n'a pas toujours été la loi du recrutement. Bien plus, rien ne s'oppose
«Général, il est reçu que lorsque les officiers de santé en chef des hôpitaux jugent nécessaire d'accorder aux militaires une exemption de service pour quelques jours, cela est porté en marge du billet de sortie et exécuté. Aujourd'hui cette mesure, qui peut être de la plus grande utilité, est contrariée par plusieurs officiers.
Dag., cap. 50. Les châsses. Comment le roy Loys franchit par exemption l'églyse Saint-Denis, par la volenté S. Landri l'évesque de Paris.
L'aune anglaise n'a qu'environ 33 pouces. Premier lord commissaire du bureau du commerce et des colonies. Franklin a combattu avec beaucoup d'adresse l'opinion du gouverneur Wright: mais la révolution d'Amérique a prouvé combien ce dernier étoit clairvoyant. Ces encouragemens étoient une exemption de toute espèce de paiement en argent, de cens pour dix ans, et de toutes les taxes pour quinze ans.
»Nous avons passé les limites du canton de Vaud, et sommes entrés sur celui de Berne: le plat allemand a remplacé le français. Ce district est renommé pour ses fromages, sa liberté, ses terres et son exemption de taxes. Hobhouse est allé pêcher: il n'a rien attrapé. J'ai été me promener sur les bords de la rivière; j'ai vu un petit garçon avec un chevreau qui le suivait comme un chien. Le chevreau ne pouvait venir
«Art. 4. La même exemption sera accordée aux négociants, marchands en gros, courtiers, facteurs, commissionnaires, distillateurs et débitants, pour les boissons qu'ils feront transporter de l'une de leurs caves dans une autre, située dans l'étendue du même département. «Art. 5.
Dans cette période de quatorze ans, l'exportation a été prohibée pendant cinquante-six mois. Huit arrêts l'ont autorisée en payant les 22 livres par muid fixées par le tarif de 1664 ; cinq en payant la moitié ou le quart de ces droits, et huit avec exemption de tous droits. Huit autres arrêts sont prohibitifs.
Mes cheveux ne se dressèrent pas sur ma tête. «Tu sais faire le paraphe de ton père?» Mes mains ne me tombèrent pas des bras, ma langue ne se sécha pas dans ma bouche. «Fais-moi une exemption de deux cents vers et je te prête la Vie de Cartouche.» Mon coeur battait
«Une exemption d'impôt ne pourrait avoir ici d'autre objet que d'accroître les revenus de l'ordre des Trois-Toisons; mais, si telle était l'intention de Sa Majesté, il serait préférable de l'enrichir d'une tout autre manière que d'adopter un système d'exception et de privilége, qui enfanterait toute sorte d'abus.
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