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Mis à jour: 14 juillet 2025
Le décret rendu le 2 juin contre les vingt-deux députés du côté droit, et contre les membres de la commission des douze, portait qu'ils seraient détenus chez eux, et gardés
On l'appelait autrefois île, mais depuis un siècle, elle porta par décret le nom d'insule. C'est la seule insule de tout l'univers. Vous avez un passeport? Le voici. Allez le faire viser au ministère des relations extérieures. Un guide boiteux, qui me conduisait, s'arrêta sur une vaste place.
Arrestation de Ronsin, de Vincent, des quatre députés auteurs du faux décret et des agens présumés de l'étranger.
Au reste, le prince Borghèse lui remettra le décret qui est très-détaillé, afin qu'il en ait pleine connaissance pour l'exécution de ses ordres. Il reconnaîtra: 1° si les conscrits sont beaux hommes et forts, s'assurera de la quantité, si la désertion a occasionné des pertes et combien, etc. 2° Il s'informera du directeur de l'artillerie s'il a les armes pour ces seize mille hommes.
Le roi apposa son veto au décret contre les émigrés et
Il n'y avait pas de décret du Sénat, dites-vous; mais êtes-vous bien sûr qu'il n'y eût pas dans le Sénat un noyau d'opposition qu'on eût pu faire agir selon les circonstances? Je pose en fait que, sur cent trente sénateurs, près de soixante qui, d'ordinaire, marchaient sous la direction de M. de Talleyrand, de M. de Semonville et sous la mienne, auraient secondé toute révolution, dans un but salutaire,
On voit avec quelle impudence mentirent les membres du comité quand, après Thermidor, ils prétendirent que le décret avait été présenté pour ainsi dire
[Note 63: Voici le décret, rendu le 3 mars 1806, par lequel l'empereur assignait un rang considérable
Le décret qui créa l'université, après avoir réglé les attributions de ceux qui doivent la composer, fixa leur traitement
Le général en chef Rüchel a été trouvé, dans un village, mortellement blessé; le maréchal Soult lui a envoyé son chirurgien. Il semble que ce soit un décret de la Providence, que tous ceux qui ont poussé
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