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Mis à jour: 23 mai 2025
Ce qu'on a appelé de tout temps une loi d'exception, c'est une loi temporaire qui déroge au droit permanent du pays. La loi sur l'état de siège n'avait rien de semblable; c'était, je le répète, le droit commun du pays, dans un certain nombre de cas déterminés; cette législation avait été constamment appliquée, elle existait en fait comme en droit. Sont survenues des circonstances où le gouvernement a cru devoir y recourir comme l'avaient fait les gouvernements précédents. Dans cette législation, une question particulière s'est élevée; elle a été portée devant la Cour de cassation. La Cour de cassation a décidé qu'une partie de cette législation, qui n'était pas exceptionnelle, je le répète, qui était le droit commun, devait être considérée comme abrogée. Le gouvernement ne pouvait prendre cette décision de lui-même; il l'a reçue de l'autorité judiciaire; il l'a respectée;
Et je vais vous montrer le chemin, moi! Ce disant, le carrier, suivi de Ciboule et de bon nombre d'hommes déterminés, fit un pas vers Gabriel. Le missionnaire, voyant depuis quelques secondes le courroux de la foule se ranimer, avait prévu ce mouvement; se rejetant brusquement dans l'église, il parvint, malgré les efforts des assaillants,
Le colonel de la gendarmerie résidera au chef-lieu du gouvernement. La résidence des officiers et l'emplacement des brigades seront déterminés par la commission provisoire de gouvernement de la Lithuanie. Les officiers, sous-officiers et volontaires gendarmes, seront pris parmi les gentilshommes propriétaires du district: aucun ne pourra s'en dispenser.
Les agresseurs, quelque déterminés qu'ils fussent, se tenaient hors de la portée d'un bras qui
L'armée française occupait Vienne. C'était quelque temps après la bataille d'Austerlitz. Deux sous-officiers appartenant au quarante-sixième et au cinquantième régiment de ligne, ayant eu une dispute et déterminés
Poignet-d'Acier se tenait devant la rivière avec cent hommes déterminés, parfaitement armés, tireurs des plus habiles, et qui pouvaient opposer au débarquement des Anglais une barrière inexpugnable. Mais ces hommes, tous trappeurs, qui avaient vieilli avec leur capitaine dans le désert américain, ne reconnaissaient d'autre chef que lui, ne voulaient recevoir des ordres de personne autre.
Les grands bouleversements qui précèdent les changements de civilisations, tels que la chute de l'Empire romain et la fondation de l'Empire arabe par exemple semblent, au premier abord, déterminés surtout par des transformations politiques considérables: invasions de peuples ou renversements de dynasties.
Quelques hommes déterminés et le droit de les mener partout où je voudrai, de jour et de nuit. Vous les aurez, et vous aurez le laissez-passer. Alors je suis
Comme deux loyaux exécuteurs testamentaires, déterminés
Les effets du microphone récepteur expliquent les sons souvent très-intenses déterminés par les bougies Jablochkoff quand elles sont actionnées par des machines magnéto-électriques. Ces sons vibrent toujours
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