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Mis à jour: 18 juin 2025
L'avant-garde, sous les ordres du général Bubna, s'approchait de Lyon. Monsieur de Corcelles, commandant la garde nationale, se rendit auprès du général, lui offrit de faire prendre
Monsieur de Corcelles retourna
Cet article ne peut être abrogé par la loi que nous faisons en ce moment, il est donc inutile d'ajouter: Sans rien préjuger. M. DE CORCELLES. Je retire mon amendement. M. GIROD DE L'AIN. Pour laisser tout entière la question de l'hérédité de la pairie, on pourrait se contenter de dire que le pair qui refusera de prêter le serment sera personnellement déchu de son titre de la pairie.
Claude de Corcelles, né en 1768, était officier de cavalerie en 1789. Il émigra en 1792 et, de retour en France, vécut dans la retraite jusqu'en 1814. Nommé, pendant les Cent-jours, colonel des gardes nationales du Rhône, il fut arrêté après la seconde Restauration et, bien que relâché, dut quitter la France où il ne revint qu'en 1818. En 1819, il fut élu député du Rhône et fit,
M. DE CORCELLES. Alors il faut ajouter par sous-amendement: «Sans rien préjuger.» M. GUIZOT. Je répondrai d'avance au sous-amendement, qu'il ne s'agit pas d'insérer dans la loi cette disposition: Sans rien préjuger sur ce qui sera fait, puisqu'il est décidé que l'article de la Charte sur la pairie sera mis en question dans la session prochaine.
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