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Mis à jour: 9 novembre 2025
Il arriva au moment où les commissaires sortaient, eut une conférence avec le Roi, et l'ordre du départ fut aussitôt donné. Depuis, je crois, monsieur de Luxembourg a nié ce fait; mais il me fut rapporté par sa soeur au moment où il venait de le lui dire dans tous ses détails.
Nous, Commissaires nommés par l'Académie, avons examiné une machine destinée
Le procès-verbal de la prise de possession de l'île d'Elbe avait été signé par les délégués des commissaires des puissances alliées, et l'acte de reconnaissance du pavillon elbois était signé par les commissaires eux-mêmes. On m'assura que ce changement avait eu lieu sur une observation de l'Empereur.
Lesquelz articles ont despuys esté monstrez au dict Cecille, qui y a faict aulcunes difficultez, tantost de l'ordre d'iceulx, voulant qu'on commançât par députer les commissaires et non par rendre, tantost pour requérir qu'il y eust quelque chose plus
Ce n'est qu'en 1699 que cette circulaire, adressée au nom du roi aux intendants et commissaires, vient prescrire de renoncer définitivement
M. Clausel fit partie, en 1813, de l'opposition qui se manifesta au Corps législatif contre la politique impériale; il accueillit avec joie la Restauration et fut, en 1814, l'un des commissaires chargés de préparer la rédaction de la Charte. Nommé conseiller
Chaque commissaire général, dans son importante circonscription, concentrerait accidentellement en ses mains et exercerait, sur sa responsabilité, tous les pouvoirs y compris celui de déclarer l'état de siége. 345. Ces commissaires généraux,
Treize sociétés populaires avaient signé, par leurs commissaires, cette pétition menaçante où on lisait ces mots avant-coureurs d'insurrection: La Patrie est en danger! La pétition fut affichée dans tout Paris et répandue en province....
Pendant que les commissaires avisaient, ils apprirent que cinquante-quatre Templiers allaient être brûlés. Un jour avait suffi pour éclairer suffisamment l'archevêque de Sens et ses suffragants. Suivons pas
»Les commissaires ont aussi, sur la réquisition des citoyens Lacroix et Musset, représentants du peuple
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