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Mis à jour: 2 juin 2025
La non abdication et la non cession du roi de Saxe donnent aux ministres du roi le devoir de défendre sa cause.
La cession de biens
V, p. 240. Cf. la lettre du 16 décembre, p. 228. Sur la cession de Saluces, voir t.
Au commencement de 1808, l'empereur Napoléon en était venu au point de déclarer coupable de haute trahison tout fonctionnaire qui favoriserait les contraventions au décret du blocus. Les 18 et 23 janvier, Louis, cédant aux injonctions de son frère, prit encore de nouvelles dispositions plus rigides. Peu de temps après l'arrivée en Hollande de M. de Larochefoucauld, qui vint remplacer Dupont-Chaumont, le bruit se répandit de la cession du Brabant et de la Zélande en échange des villes anséatiques. Offensé de cette nouvelle, que la diplomatie française semblait prendre plaisir
Cessation des hostilités; les Canadiens rentrent dans leurs foyers. Régime militaire et loi martiale Cession du Canada
Renslaër passa en Amérique, avec son acte de cession bien en règle, et s'établit
Sorba, de son côté, produisait un autre plan pour dissimuler la cession pure et simple ou la vente. Sa teneur paraissait bizarre, et cependant nous verrons qu'on finit par l'adopter.
Occupation générale des îles Marquises. Le gouvernement ratifie les divers actes par lesquels les chefs des principales îles de cet archipel ont fait cession de leurs droits de souveraineté, et les ont soumises
Le but primitif de la guerre, où était-il? Et qui s'en souvenait? L'Autriche, que l'on devait détruire, malgré sa cession
Celui-ci y fut assassiné. Il est probable d'ailleurs que la Turquie encourageait sous main la rébellion albanaise, avec la pensée d'y rendre impossible la cession des régions disputées.
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