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Mis à jour: 15 juillet 2025


J'avoue que cette expérience m'a inspiré le dessein de traiter la question. A Genève (Ville qui a produit les plus grands Défenseurs de la Réforme, si elle n'a pas eu la gloire de donner les premiers) le petit Sénat a le choix de ces Anciens sur le Conseil des Pasteurs: non-seulement ils sont tirés du Sénat, mais d'entre les Sénateurs; sçavoir, deux du petit Sénat, & dix, tant du Sénat des soixante que du Sénat des deux cens. L'élection achevée, elle est soumise

En effet, si des éboulemens portent obstacle au libre écoulement des eaux dans une partie quelconque d'un district d'arène; si, pour se soustraire au cens d'arène, on abat furtivement les eaux d'une arène supérieure

Comment admettre aujourd'hui que les exploitans ne doivent aucun cens d'arène, sous prétexte qu'ils n'usent d'aucune arène? Comment surtout admettre le refus des exploitans de payer le cens d'arène au premier arènier qui le réclame, et dont l'arène domine dans les lieux circonvoisins?

A ce s'accorda la partie desconfite, pour ce qu'ils ne le povoient contredire. En celle bataille montrent dix mille neuf cens et quarante personnes. Annal.

Quant les barons furent logiés ès plains dessous Carthage, les mariniers vindrent au roy et luy distrent qu'il luy rendroient Carthage se il leur voulloit donner aide; et il leur bailla cinq cens sergens

En l'an de grace mil deux cens vingt et six, au mois de may, le roy de France Loys et tous les croisiés de son royaume s'assemblèrent en la cité de Bourges, et se mistrent

Le roy Henry d'Angleterre vint en France l'an mil deux cens cinquante et neuf, et vint avec luy le conte Rogier de Glocestre

»De rechief, le roy de France nous donra ce que cinc cens chevaliers devroient couster raisonnablement

Ce principe se trouve consacré par un Arrêt de la Cour de Liége, du 20 mars 1811, portant "que le cens d'arène est un droit réel qui doit être acquité par tous ceux qui exploitent les mines qui lui ont été assujetties", il se trouve plus particulièrement encore consacré par un Arrêt de la Cour de cassation de France, en date du 25 juin 1812, portant que "ce cens a eu pour cause la concession des mines".

MAIS, pour parler en general du pays des Hurons, de sa situation, des moeurs de ses habitans, & de leurs principales ceremonies & façons de faire. Disons premierement, qu'il est situé sous la hauteur de quarante-quatre degrez & demy de latitude, & deux cens trente lieuës de longitude

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