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Mis à jour: 28 juin 2025
Enfin il reprenait possession de son siège, derrière le drap vert; ses assesseurs s'asseyaient
Les Lois Lombardes avaient lieu dans le reste de l'Italie citérieure. Chaque Comte avait sous lui un Lieutenant, nommé Viguier, sept Assesseurs, Scabini, et un Greffier, Notarius. Les Comtes publiaient dans leur juridiction l'ordre des marches pour la guerre, enrôlaient les soldats sous des Centeniers, les menaient aux rendez-vous, et laissaient alors leurs Lieutenants faire les fonctions de Juge.
Neuf mille six cent soixante-douze! proclama un des assesseurs d'une voix retentissante. C'était le numéro du billet de Ole Kamp, maintenant en la possession de Sandgoïst! Tout le monde le savait, et personne n'ignorait dans quelles conditions l'usurier l'avait acquis!
La session commencée, les juges prenaient place au sommet du Logberg (montagne de la Loi); les assesseurs se groupaient au-dessous d'eux sur les degrés de lave, tandis que le peuple écoutait les sentences, dispersé
Par ces premiers actes, M. Dupetit-Thouars a reconnu aux consuls le droit d'intervenir comme assesseurs dans les procédures qui intéressent leurs nationaux. Par cette concession, probablement motivée par les embarras de sa position, il a accordé plus que le droit international n'exigeait. Tous les crimes et délits commis par des étrangers doivent être soumis
4°. Les Assesseurs sont d'une grande utilité. A considérer le Magistrat politique, il lui faut dans les Assemblées, des Pasteurs, des yeux, des oreilles, pour examiner si tout s'y passe selon la Foi & les Canons. A considérer le bien des
Celui-ci, les coupes vides, reprit de plus belle, après avoir puisé aux intarissables flacons placés devant ses assesseurs et lui: Aux nationalités diverses, aux Badois, aux Wurtembergeois, aux Bavarois, aux Autrichiens, aux Hongrois, aux Serbes, aux Valaques, aux Moldaves, aux Bulgares, aux Bessarabiens que la Ligue Danubienne compte dans ses rangs!»
Tout esclave a le droit de se présenter devant un magistrat, de se faire estimer, et, en payant la somme fixée, de recevoir des papiers qui établissent sa liberté. L'évaluation est faite par trois assesseurs; le maître de l'esclave en nomme un, le magistrat les deux autres. L'esclave n'est pas obligé de payer toute la somme
Suivant ces notions générales on ne sçauroit blâmer l'établissement de ces Assesseurs, que l'on peut appeller Prêtres
Il est aisé de comprendre quel a été mon dessein, en m'étendant sur ces Prêtres Assesseurs, il est clair qu'ils ne sont pas de droit divin: observation d'autant plus importante, qu'elle disculpe l'ancienne
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