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Mis à jour: 6 juillet 2025
Les longs mois qui s'écoulaient entre les apparitions annuelles de M. de Camors
«Dans les séances annuelles du Chapitre Général, la première occupation de cette assemblée est de former le Définitoire, composé de huit Définiteurs nommés au scrutin secret et n'ayant point fait partie du définitoire de l'année précédente.
Sur ce crédit, 4 millions 600,000 francs seront convertis en rentes annuelles et viagères, sauf
La solennité eut lieu dans la vaste salle où l'empereur se tenait autrefois pour les grandes réceptions annuelles. Lorsque Yuan-Chi-Kaï eut fait son entrée, il gravit la haute estrade impériale et s'installa délibérément
Sont maintenus: 1° les droits d'inscription, d'examen et de diplôme de grades au profit des facultés; 2° les rétributions payées par les élèves des collèges royaux et communaux au profit de ces établissements; 3° les rétributions annuelles des chefs d'institutions et de pensionnats, au profit des Universités.
«Les dépenses annuelles du gouvernement pour le Canada, qui ne passaient pas 400 mille francs en 1729, et qui, avant 1749, ne s'étaient jamais élevées au-dessus de dix-sept cents mille livres, n'eurent plus de bornes après cette époque.» Mais n'anticipons pas sur l'ordre du temps.
Dans ces expéditions annuelles, toujours présidées par un des consuls de Gênes en personne, on ne négligeait rien pour se faire des alliances profitables, et pour éliminer, s'il était possible, les concurrents du commerce. Ainsi un traité d'alliance fut conclu avec Narbonne . Deux frères, chargés des pouvoirs de l'archevêque et de la vicomtesse Ermengarde, vinrent
Chaque réunion de quatre brigades surveille 25 rues, places, quais, passages, boulevards ou ports. On compte habituellement, en temps les plus tranquilles, dans une capitale et par arrondissement de 100,000 âmes, un régiment d'infanterie de 2,000 hommes, et près d'un million de dépenses annuelles, pour la garnison.
Les colléges électoraux de département et d'arrondissement sont maintenus, conformément au sénatus-consulte du 16 thermidor an X, sauf les modifications qui suivent. Art. 28. Les assemblées de canton rempliront chaque année, par des élections annuelles, toutes les vacances dans les colléges électoraux.
Dans le compte raisonné du ministre des finances, on trouve l'ensemble des contributions annuelles et des diverses branches du revenu public, ce qu'elles ont dû produire dans l'année révolue; ce qu'on doit en attendre d'amélioration soit des mesures de l'administration, soit du progrès de la prospérité publique; quels ont été, dans les divers départemens du ministère, les élémens de la dépense pour l'an 10; quelles sommes sont encore
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