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Hoewel het uitsluitend reproductie-recht van tooneelstukken en pantomimes door middel van den kinematograaf nog in geen enkele wet uitdrukkelijk den auteurs wordt toegekend (wél in de herziene Berner Conventie art. 14), heeft het toch reeds in enkele gevallen voor den rechter erkenning gevonden. Zoo o.a. in een vonnis van de Seine-rechtbank van 7 Juli 1908, waarvan een der overwegingen luidt: "Attendu que la bande cinématographique, ou film, sur laquelle sont reproduites

In een ander geval was van een schilderij in een der Rijksmusea, voorstellende de Heilige Maagd, eene reproductie op email gemaakt, alleen van het hoofd. De Seine-Rechtbank overwoog o.a. dat gedaagde "en faisant reproduire sur émail la tête seule de la Vierge consolatrice qu'il a mise en vente chez Ferrand, a dépassé les limites de son droit; qu'il a en effet, isolé la tête de la vierge de l'ensemble de l'oeuvre de Bouguereau; que, par suite de cette séparation, qui ne permet plus de comprendre l'attitude ni l'expression qu'explique d'une manière complète le reste du tableau représentant une mère affligée pleurant la mort de son enfant, la pensée de l'auteur se trouve complètement dénaturée, qu'elle devient absolument incompréhensible pour celui qui n'aura sous les yeux que la reproduction partielle effectuée sur l'émail saisi." En verder dat de auteur, ook als het reproductierecht niet meer bestaat: "peut exiger que sa pensée et son oeuvre qui n'en est que la traduction ne soient pas altérées; qu'elles soient reproduites comme il les a lui-même enfantées; qu'il a, en dehors de tout avantage matériel auquel il a renoncé, le droit de sauvegarder sa réputation artistique et qu'il est fondé