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Mis à jour: 18 mai 2025


»ARTICLE VI. La Hollande, placée sous la souveraineté de la maison d'Orange, recevra un accroissement de territoire. Le titre et l'exercice de la souveraineté n'y pourront, dans aucun cas, appartenir

Par cette convention, on avait pourvu au plus urgent, qui était la libération du territoire, celle des prisonniers, la rentrée en France des garnisons françaises au del

Il est aussi certain que tous ces pays étaient connus des voyageurs français longtemps avant la cession du territoire de la Louisiane aux Etats-Unis, car on rencontre

«Ici, comme pour le territoire européen, je laisse de côté les questions secondaires. Vous seul pouvez, non-seulement les résoudre, mais les poser.

Il y eut également des compensations de territoire entre la Bavière, le Wurtemberg et le pays de Baden, qui acquirent tous une étendue de puissance égale

Durant cette période de l'histoire de notre pays, les Avignonnais et les Comtadins se trouvent, par la force des événements, par le jeu même de leurs intérêts et aussi par la position topographique de leur territoire, mêlés

Reste donc, messieurs, la possession, la conservation du territoire africain que nous avons conquis. C'est ainsi que la question doit être posée. Eh bien! ainsi posée, y a-t-il ou n'y a-t-il pas deux systèmes de conduite, deux modes d'administration entre lesquels le gouvernement français soit appelé

Nous apprenons encore, par le rapport de M. le Directeur des contributions directes que le canton de Mimizan, dont le territoire nourrit près de 5,000 habitants, c'est-

Sa Majesté considère les troupes qui sont sur le territoire de Holstein comme si elles étaient

De Mlle Le Normand et de ses deux biographies récemment publiées. Paris, 1843, in-18. Histoire de Lisieux et de son territoire. Lisieux, 1845 et 46, in-8º. 2 vol., fig.

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