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Mis à jour: 30 juin 2025
On discutait le tarif des douanes. Tout
Le tarif de la poste était fixé par cheval et par postillon pour la distance d'une poste, qui correspondait
En tournant la page, on trouve une série de feuillets imprimés relatant, dans un style net et concis, tous les manquements auxquels les matelots sont sujets, avec, en regard, le tarif des peines encourues, depuis les désordres légers qui se payent par quelques nuits
Progression de la taxe des lettres d'après le tarif proposé.
J'invoquerai encore une fois cette impartialité, monsieur, pour vous dire quelques mots en faveur d'une modeste publication, fondée et exclusivement rédigée par des ouvriers, sous le titre de La Ruche populaire. Quelques artisans honnêtes et éclairés ont élevé cette tribune populaire, où ils exposent leurs réclamations avec autant de convenance que de modération. (Je citerai entre autres une lettre aussi touchante que respectueuse, adressée au roi par M. Duquesne, ouvrier imprimeur.) L'organisation du travail, la limitation de la concurrence, le tarif des salaires y sont traités par les ouvriers eux-mêmes, et,
Le minimum du droit principal, quand le tarif gradué s'arrête
Quant aux modifications que le tarif de 1664 avait subies, peu de mots suffiront, quant
En résumé, monsieur le maréchal et cher collègue, aucun tarif ne peut être maintenu
Les postes, dans l'état actuel, ne peuvent être d'aucun produit. Le Corps Législatif va s'occuper de corriger le tarif dans toutes ses parties, principalement dans l'autorisation du mode de paiement, partie numéraire, partie mandats, et de celui en assignats valeur nominale des lettres adressées aux militaires, ainsi que de limiter les droits de contre-seing et franchises, qui sont prodigués d'une manière intolérable. On ne doit pas croire que ces réformes, sur-tout dans le principe, puissent procurer annuellement plus de 4 ou 5 millions,
Dans ces conditions, il semble que, seule, une réforme du tarif douanier pourrait conjurer la crise. UN EXPRESS REMORQU
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