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Mis à jour: 16 juin 2025


Art. 9. La principauté de Neufchâtel demeure en toute propriété et souveraineté au prince qui la possède et

«La guerre civile, s'écrie l'orateur, pour avoir invoqué la souveraineté du peuple!... Cependant en juillet 1791 vous étiez plus modestes, vous ne vouliez pas la paralyser et régner

Le sire de Corthuy et son fils assistèrent plusieurs fois aux séances du premier, dans lequel, ainsi que le remarque Jean Adorne, résidait proprement la souveraineté. L'histoire de ce singulier

Nous croyons aussi que Sa Majesté trouvera dans nos principes, et dans la mesure que nous prenons la liberté de lui proposer, une garantie suffisante contre toute entreprise de la part des Papes, au préjudice des droits de la souveraineté.

Il supplie l'assemblée nationale: 1. De poursuivre les instigateurs du 20 juin; De détruire une secte qui envahit la souveraineté nationale, et dont les débats publics ne laissent aucun doute sur l'atrocité de ses projets;

L'indépendance absolue des provinces de la Plata venait d'être proclamée, au nom de la souveraineté du peuple. Nous avons eu l'occasion de signaler l'attitude du duc de Wellington au Congrès de Vérone.

Deux petits rois, oncle et neveu, tous deux tributaires du damel, étant en contestation pour les droits de leur souveraineté, résolurent de remettre, la décision de leur différent au sort des armes ou

Cependant, il fut au moyen âge un temps où la femme jouit des droits politiques et civiques. Comme jeune fille, comme veuve, la dame de fief exerce sans tuteur dans le droit féodal toutes les attributions de la souveraineté: suzeraine, elle reçoit le serment de ses vassaux. Vassale, elle prête elle-même ce serment. Dans ses domaines, elle octroie des chartes, elle donne des lois, elle rend la justice. Selon le droit coutumier, la bourgeoise peut être choisie pour arbitre. Mais, répétons-le, ces privilèges n'étaient accordés qu'

Les girondins appuyèrent la pétition belge, et invoquèrent le respect du principe de la souveraineté des peuples! Danton se leva, Danton fit signe qu'il voulait parler. En trois pas il fut

Voulez-vous être le prince souverain de Venise? Oui, si mon peuple partageait la souveraineté; oui, si lui et moi nous cessions d'être les esclaves de cette immense hydre aristocratique dont les têtes venimeuses ont empoisonné l'air de ces lieux. Cependant vous êtes né, et vous vivez encore parmi les nobles.

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