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Mis à jour: 3 mai 2025
Ah! capitaine, puissiez-vous dire vrai!.... Si, au commencement du mois de juin de l'année 1863, je pouvais apparaître dans ça petit coin du Labrador, où l'on me croit, sans doute, au fond de l'eau, quel règlement de comptes, comme vous dites, capitaine!
Règlement pour la levée des droits de péage par eau et par terre, et pour la répression des abus y relatifs. 12 F
Le règlement semblait enfin agréé par toutes les parties intéressées. Pour le garantir, par un traité nouveau le roi accordait des subsides pour trois ans. Quant
Un autre vieillard, l'un des débris d'une autre célèbre Assemblée, et qui probablement se croyait célèbre lui-même par les grandes scènes et l'acte terrible auxquels il avait pris part, M. Lakanal, membre de la Convention nationale et l'un de ceux qui avaient voté la mort de Louis XVI, avait été aussi membre de l'ancienne classe des sciences morales et politiques. C'était même lui qui, en 1795, avait proposé et fait adopter dans la Convention le règlement de fondation de l'Institut et la liste des membres appelés
L'article 103 du décret n'est donc que le développement, le règlement du principe posé dans l'article 101 du même décret, et dans l'article 10 de la loi du 10 juillet 1791. Au surplus, cette loi a de tout temps été exécutée dans ce sens que les tribunaux d'une ville assiégée ne continuaient leurs fonctions qu'avec l'autorisation du commandant militaire.
La première est le règlement relatif aux siéges d'amirauté qui furent établis dans toutes les colonies françaises en 1717.
Le Bibliothécaire de chaque Département sera tenu de correspondre exactement et dans les formes qui seront prescrites par un réglement particulier, avec le Commissaire de l'Instruction publique, chargé spécialement de l'administration des Bibliothèques.
Je citerai deux ou trois articles de ce règlement. Art. 45.
Tout absorbé qu'il fût par de pressantes occupations, règlement du sort de la Prusse, préparatifs contre l'Espagne, Napoléon pensait aux conditions de son accord futur avec la Russie et ne perdait pas de vue l'Orient. La catastrophe de Constantinople le toucha; il en tira une présomption de plus contre la possibilité de faire vivre la Turquie et de l'appliquer aux besoins de sa politique. Il la condamnait toujours dans son esprit, mais se reconnaissait impuissant
Autre décret contenant un règlement général pour l'organisation des départemens de la Hollande. 1er novembre. Entrée solennelle
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