non-aliénés

Mis à jour: 12 juillet 2026

Une occasion se présenta de dissiper les inquiétudes de cette masse imposante de la population de la France . Il s'agissait de la loi sur la réintégration des émigrés dans la propriété de leurs biens non-aliénés. Il était naturel de penser que le ministère saisirait cette occasion pour rétablir la confiance et renouveler les garanties consacrées par la Charte. Il n'en fut point ainsi. L'orateur du gouvernement, l'un des hommes qui a fait le plus de mal

baron Pierre Alexandre Édouard Fleury de Chaboulon - Les Cent Jours (1/2) : Mémoires pour servir à l'histoire de la vie privée, du : retour et du règne de Napoléon en 1815.