Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 15 juin 2025
Si dans cette circonstances, l'autorité ne se fût interposée entre les arèniers, les exploitans, les Meuniers, la Ville de Liége et le Chapitre cathédral, si le consentement de l'arènier eût seul suffi, que fussent devenus tous les intérêts qui se pressaient pour s'opposer
Le rendeur d'un fond, moyennant le capital qu'il reçoit pour contrepant et moyennant une rente foncière et annuelle qui est aujourd'hui rachetable, se dessaisi de sa propriété. L'arènier, au contraire ne se dessaisit de rien : seulement il abandonne une portion de son droit d'exploiter dans telle partie du district de son arène, moyennant la réserve du 80me du produit brut des extractions.
plusieurs doit être entretenue aux communs frais et costenges ce mot communs ne peut concerner l'arènier dont la propriété est indivise, mais il doit nécessairement s'appliquer aux exploitans dont les travaux viennent communiquer
L'arène étant construite depuis son oeil jusqu'au Steppement, l'arènier avait rempli sa tâche et se trouvait ipso facto en titre de jouir des droits, prérogatives et privilèges de priorité que lui avaient promis, garantis et assurés, les lois du pays, les édits du Prince et la reconnaissance publique.
Autre exemple : l'arènier, ne consultant que son intérêt, accorde
Quelle est donc cette manie de métamorphoser en obligation une véritable prérogative dont les exploitans ne pourraient user ni se prévaloir eux-mêmes, qu'en se disant autorisés par l'arènier?
Mot du Jour
D'autres à la Recherche