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Mis à jour: 27 novembre 2025
3. Le jugement de tous crimes, excepté en cas de mise en accusation par la chambre des représentants, sera fait par jury: ce jugement aura lieu dans l'état où le crime aura été commis; mais si le crime n'a point été commis dans un des
[Note 7: Au reste, que cette confession soit la vérité ou soit un mensonge, la justice et le jury ont jugé en toute conscience. Peytel, au cas où cette confession serait la vérité, se serait défendu sur un mensonge d'un bout
M. Amédée Tissot écrivait sous la Restauration. C'était un esprit fécond, original et hardi, qui a exercé sur tous les sujets son imagination inépuisable. La peine de mort, le jury, la télégraphie, le journalisme, les chambres, la littérature, la poésie, les arts, la police et la politique, ont tour
On discuta aussi cette année sur l'institution du jury. J'ai ouï dire qu'il n'y avait par lui-même aucune disposition; mais son conseil d'
De son côté, avant de regagner sa cure, où une plus longue absence aurait été remarquée, le desservant de Vittel prenait congé du directeur du jury d'accusation, qui le remerciait, qui le félicitait énergiquement du précieux concours apporté
«Monsieur le président, prenez ce petit os, et que mes concitoyens du jury se le repassent de mains en mains. Il est froid, il est calmé, mais il a contenu un
La presse, il faut lui rendre cette justice, prit d'ailleurs presque entièrement parti pour Manet contre le jury. Ces journalistes mêmes qui, au précédent Salon, avaient témoigné de leur mépris pour l'Argenteuil et qui maintenant encore, en présence des oeuvres montrées dans l'atelier, n'avaient que des critiques
Chut! le jury, fit Maurice. En effet, les jurés, après une demi-heure de délibération, rentraient en séance. Un silence profond régna dans l'auditoire. Les questions posées avaient trait: la première
Historien, romancier, poète, auteur dramatique, nous ne sommes rien autre chose qu'un de ces présidents de jury qui, impartialement, résument les débats et laissent les jurés prononcer le jugement. Le livre, c'est le résumé. Les lecteurs, c'est le jury.
Je me suis reposé près de huit jours au chef-lieu. Philippe tira un pli de sa poche: J'y ai vu le citoyen directeur du jury d'accusation, lequel m'a remis pour vous ces instructions, dont je vous serai obligé de prendre connaissance sur-le-champ... Volontiers. Après avoir décacheté et parcouru rapidement le message qu'on lui tendait.
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