Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 21 juillet 2025
«8° L'inventaire général des achats de médicamens dont les pharmacies des hôpitaux doivent être approvisionnées pour deux mois, sera envoyé au bureau général des hôpitaux de l'armée; mais lesdits médicamens seront payés avant la livrée desdits inventaires, et le seront sur les lieux d'après l'ordonnance du commissaire des guerres chargé de la police de l'hôpital, sur le crédit que lui aura ouvert l'intendant général. Les intendans de province ou de département sont autorisés
Ce grand principe fut toujours maintenu par les rois de France, et ils ne voulurent point s'en départir pour aucune considération que ce fût. «Les gouverneurs et intendans n'ont pas le pouvoir, dit l'ordre de Louis XV de 1742 , de faire des impositions; c'est un droit de souveraineté que sa Majesté ne communique
«Le 8 septembre 1651, M. le marquis DE LA VIEUVILLE fut restabli en sa charge de surintendant des finances, vingt-sept ans après en avoir esté despouillé, et fut mis en la place de René de Longueil, président de la cour et seigneur de Maisons. Il trouva huit intendans des finances: Mauroy, Tillier, Bordier, Foulé, Bordeaux, Gargan, Hervart et Marin.
«A cette époque, M. Mor , un des intendans de la maison de Monsieur, obtint de l'assemblée un passeport pour se rendre près du prince,
Une liaison d'une autre espèce avec Cury et ses camarades, intendans des Menus-Plaisirs, date pour moi du même temps. Elle me coûta cher, comme on le verra dans la suite. Quant
On a l'honneur de lui observer que les maîtres de postes étoient, ainsi que tous les privilégiés, exempts de ce service sous l'ancien régime; d'où il résultoit que les intendans intimoient leurs ordres, pour ce service, aux malheureux les moins en état de le faire; ce qui produisoit, avec une vexation horrible, sur-tout dans les provinces de petite culture, où les propriétaires cultivateurs n'ont que des boeufs et des vaches très-peu propres aux transports militaires, une grande imperfection dans ce service; mais aujourd'hui le ministre de la guerre avertissant
«Et attendu, porte l'édit, que le commerce ne se fait ordinairement dans le pays du nord que par eschange de marchandises et que ladite Compagnie pourroit se trouver surchargée, faute du prompt débit, de celle qu'elle auroit apportée par ses retours, nous promettons de faire prendre et recevoir dans les magasins de nos arsenaux de marine, toutes les marchandises propres pour la construction, radoub, armement et équipement de nos vaisseaux, fournitures et provisions de nos armées navalles, par les intendants et commissaires généraux qui en feront les marchez avec un profit raisonnable, tel qu'il sera convenu entre lesdits intendans et directeurs de la Compagnie.»
De cette classe sont encore les Publications & les Ordonnances des Intendans des Provinces; le Gouvernement persuasif & le déclaratif sont compris sous le nom de Gouvernement directif, bien différent du constitutif, qui vient du consentement ou de la conquête. Le Gouvernement constitutif consenti
Mot du Jour
D'autres à la Recherche