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Avant que la Guerre et Vacarme aient trouvé un nouveau pilon, Trygée se hâte de convoquer les laboureurs, les ouvriers et les marchands, les habitants, les étrangers, domiciliés ou non, les insulaires, les Grecs de tout pays, pour délivrer la Paix.
Mon père avait terminé; tant bien que mal, l'affaire relative aux français domiciliés en Piémont, et remis, pour satisfaire au traité de Paris, le reste de la Savoie au roi de Sardaigne.
Tous les hommes nés et domiciliés en France sont membres de la société politique qu'on appelle la nation française, c'est-
A cet effet, les élections de département n'ont lieu qu'après celles d'arrondissement. Art. 32. Les députés au Parlement nommés par les électeurs d'arrondissement doivent être domiciliés dans le département, ou bien y être propriétaires, depuis plus d'une année, d'un bien payant six cents francs d'impôt en principal, ou y avoir exercé, pendant trois années au moins, des fonctions publiques.
2º Que les inculpés ont été en partie prévenus de suspicion; mais le comité n'a pas fait la faute de déclarer suspects des hommes domiciliés depuis dix ans hors du département, des enfants de quinze ans qui n'ont jamais passé
VIII. Il sera libre aux Français, Génois et aux Italiens domiciliés ou réfugiés
Tous officiers de gendarmerie, ou de police, seront tenus, en arrêtant un accusé, de faire inventaire des effets et papiers dont cet accusé se trouvera saisi, en présence de deux citoyens domiciliés dans le lieu le plus proche de celui de la capture, lesquels, ainsi que l'accusé, signeront l'inventaire, sinon déclareront la cause de leur refus, dont il sera fait mention, pour être le tout remis dans les trois jours, au plus tard, au greffe du tribunal.
François-Auguste-René de Chateaubriand, fils second et mineur de feu René-Auguste de Chateaubriand et de dame Apolline-Jeanne-Suzanne de Bedée, et demoiselle Céleste Buisson, fille mineure de feu sieur Alexis-Jacques Buisson et dame Céleste Rapion de la Placelière, tous deux originaires et domiciliés de cette ville, ont reçu de moi, soussigné curé, la bénédiction nuptiale dans l'église paroissiale, ce jour 19 mars 1792, en conséquence d'une bannie faite au prône de notre messe paroissiale, sans opposition, et de la dispense du temps prohibé et de deux bans.
L'Autorité allemande exigeant que les cartes d'identité des habitants des banlieues comprises entre les portes de Douai et de Dunkerque, portant l'indication du faubourg où ils sont domiciliés, les intéressés sont invités
Art. 30. Sont électeurs d'arrondissement les Français âgés de trente ans accomplis, jouissant des droits politiques et civils, domiciliés dans l'arrondissement d'élection et payant un impôt direct de deux cents francs en principal. Art. 31. Les électeurs de département exercent leurs droits comme électeurs d'arrondissement, chacun dans l'arrondissement d'élection où il est domicilié.
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