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Mis à jour: 10 juin 2025
Assez, dit Camus, nous perdons notre temps en paroles inutiles. Vous ne voulez pas obéir aux décrets de la Convention? Non, dit Dumouriez. Eh bien! dit Camus, je vous suspens et je vous arrête. Pendant la discussion, tous les familiers de Dumouriez étaient entrés un
Le ciel sévère, mais sage en ses décrets, en nous privant de cet enfant, nous en a peut-être épargné de plus cuisans pour l'avenir. LE COMTE, avec douleur. Ah!... Ah!...
Les décrets lancés ab irato ne furent pas exécutés, et pendant les diverses fluctuations de la campagne de 1813, le gouvernement impérial tenta plusieurs fois de renouer avec le pape des négociations qui n'aboutirent
Les décrets de Dieu sont impénétrables: la terre les subit sans les comprendre... Mais malgré son aveuglement, l'homme conserve l'éternel besoin de la justice et de la vérité; ce besoin que rien ne peut étouffer dans les coeurs, est une promesse d'immortalité, car ce n'est point ici-bas qu'il sera satisfait. Il est en nous, mais il vient de plus haut que la terre, et nous conduit plus loin.
Il ne quittait guère son quartier général d'Osterode que pour inspecter les divers cantonnements; il y travaillait beaucoup. Il faisait des décrets sur tout. Il écrivit
Autre décret qui fixe la valeur des pièces dites de 24, de 12 et de 6 sous, et celle des monnaies du Brabant, de Liège et de Maëstricht, du royaume de Prusse et de Hollande. 19 août. Décrets impériaux qui créent un conseil de marine et organisent les tribunaux de première instance. 20 août. Décret impérial qui règle le service des ponts et chaussées au-del
»Sa Majesté Très Chrétienne promet que les décrets portés contre des sujets français ou réputés français, étant ou ayant été au service de Sa Majesté prussienne, demeureront sans effet, ainsi que les jugements qui ont pu être rendus en exécution de ces décrets. »Le présent article additionnel aura la même force et valeur...»
Les termes des décrets des 1er septembre et 27 septembre 1914 le démontrent bien, puisque ces décrets imposent
Péthion, de son côté, dénonça le décret rendu contre les libellistes comme ayant un effet rétroactif. «Une révolution n'est pas, dit-il, un temps de calme; vous avez vous-même favorisé l'insurrection d'un grand peuple; vous l'avez approuvée par vos décrets; je demande donc qu'on ne donne aucune suite au dernier décret, jusqu'
Les décrets de Baudouin Ier, avant et après la prise de Césarée, sont les premiers modèles des privilèges donnés aux auxiliaires navigateurs, libres des engagements ordinaires des croisés. Ces concessions furent élargies par le traité fait
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