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Mis à jour: 1 juin 2025
Le résultat de ce dépouillement fut communiqué au Sénat, au Corps Législatif, au Tribunat, par un message des Consuls. Aucune des constitutions antérieures n'avait été acceptée par un aussi grand nombre de suffrages.
Les lettres du cardinal de Foix et des consuls d'Avignon durent mettre le comble
Charles IX en établissant la juridiction consulaire de Paris par son édit de 1563, ordonna que les sentences des consuls, provisoires ou définitives, qui n'excéderaient pas la somme de 500 liv. tournois, seraient exécutées par corps.
L'hiver de 1803 fut presque aussi brillant que celui de 1802. Il parut même plus calme, car au dedans la situation était parfaitement assise, tandis que l'année précédente l'opposition du Tribunat, sans donner de l'effroi, causait un certain malaise. Tous les hauts fonctionnaires, consuls, ministres, avaient ordre d'ouvrir leurs maisons, tant
Cette révélation n'expliquait que trop l'attitude de Le Brun et les lettres des deux consuls. Néanmoins, Montesquiou persévéra dans son dessein de s'entretenir avec Talleyrand avant de les expédier
Les deux consuls mosquitos avaient eu le même succès auprès des autorités de Londres qu'auprès du gouverneur de Portsmouth.
On mit en délibération, dès la seconde séance que tinrent les consuls, le changement de ministère. On nomma d'abord le secrétaire général de la commission exécutive, et le choix tomba sur Maret. Berthier fut le premier appelé comme ministre de la guerre; il remplaça Dubois de Crancé
Les deux autres consuls, durant le mois qui suit l'expiration de leurs fonctions, peuvent prendre place dans le sénat, et ne sont pas obligés d'user de ce droit. Ils ne l'ont point quand ils quittent leurs fonctions consulaires par démission. 18. Un sénateur est
Le vice-amiral Keith, commandant l'escadre anglaise dans la Méditerranée, notifia, en mars, aux consuls des diverses nations le blocus de tous les ports et côtes de la république de Gênes, depuis Vintimille
Ce fut alors qu'Essad pacha fit venir les consuls et les pria d'adresser en son nom au Diadoque des propositions pour la reddition de la ville, ce qui fut fait.
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