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Il se concertera avec le général Dufalga, qui lui donnera tous les renseignemens relatifs au nombre des savans et des artistes qui doivent s'embarquer. Au vice-amiral Brueys.
Le général Bonaparte est appelé dans le sein du conseil pour y recevoir une expédition du présent décret et prêter serment. Il se concertera avec les commissaires inspecteurs des deux Conseils.» «Art. 5. Le présent décret sera de suite transmis par un messager au conseil des Cinq-Cents et au Directoire exécutif.»
Le général du génie a ordre d'y envoyer un officier supérieur de cette arme, lequel se concertera avec le général Verdier pour y tracer une redoute
Le voici: «M..., chef de l'autorité civile dans la province de..., se concertera avec les principaux chefs pour rédiger et publier une proclamation en faveur de Henri V, dans laquelle on annoncera que Madame, duchesse de Berry, sera régente du royaume pendant la minorité du roi, son fils, et qu'elle en prendra le titre
Le commissaire du gouvernement se concertera avec le commissaire des domaines pour la vente desdits biens.
Le général Bonaparte est appelé dans le sein du conseil pour y recevoir une expédition du présent décret, et prêter serment; il se concertera avec les commissions des inspecteurs des deux conseils.
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