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Mis à jour: 2 juin 2025
Ces résultats prouvent une fois de plus que, malgré les allégations contraires, notre matériel technique de T. S. F. vaut largement celui de l'étranger; ils confirment en outre la compétence des officiers chargés d'établir notre réseau intercolonial.
«Cependant, messieurs, la Chambre a l'initiative de l'impôt; elle fixe, par ses allocations, la mesure des charges dont il sera permis de grever le pays. Elle ne doit donc pas tolérer qu'on lui force la main après coup, par l'allégation tardive qu'il faut bien que l'on paye ce qui, quoique malgré elle, a été une fois dépensé.
Des trois témoins que l'on devait entendre, deux avait du reste fait défaut; les nommés Cocardasse et Passepoil, prisonniers fugitifs. Un seul, M. de Peyrolles avait déposé. Les charges produites par lui étaient si précises et si accablantes, que la procédure avait dû être singulièrement simplifiée. Tout était provisoire en ce moment au Châtelet.
Les interprétations de lois demandées par la cour de cassation, seront données dans la forme d'une loi. Droits des citoyens. Art. 59. Les Français sont égaux devant la loi, soit pour les contributions aux impôts et charges publics, soit pour l'admission aux emplois civils et militaires. Art. 60. Nul ne peut, sous aucun prétexte, être distrait des juges qui lui sont assignés par la loi. Art. 61.
Vous le voulez, mademoiselle? soit! Je vous détaillerai, si vous l'exigez, toutes les charges recueillies par la justice; je vous appartiens entièrement, vous le savez. Mais
On réserva une certaine quantité d'abbayes médiates, pour compléter l'indemnité des princes qui auraient pu être maltraités dans cette première répartition, et pour fournir des pensions aux membres du clergé supprimé. En général, les princes qui recevaient des territoires ecclésiastiques étaient chargés de payer des pensions
À deux kilomètres de Mulhouse, vers le Rhin, au milieu de la plaine fertile, le camp était dressé. Sous le jour finissant de cette soirée d'août, au ciel trouble, traversé de lourds nuages, les tentes-abris s'alignaient, les faisceaux luisaient, s'espaçaient régulièrement sur le front de bandière; tandis que, fusils chargés, les sentinelles les gardaient, immobiles, les yeux perdus, l
«À qui donc appartiennent ces beaux arbres d'or, embaumés de suaves parfums et qui, chargés de fleurs et de fruits d'or, resplendissent
A ce triste régime égalitaire, le mari gagnera-t-il, du moins, de voir diminuer ses charges et ses responsabilités? Pas le moins du monde. L'esprit de la femme est ainsi fait qu'elle gardera les honneurs et les réalités du pouvoir, sans vouloir en assumer les ennuis et les dommages.
Le gouverneur fut bientôt obligé de suspendre le juge en chef de ses fonctions, et de le faire rappeler en Angleterre. Un chirurgien de la garnison et un capitaine en retraite étaient juges des plaidoyers communs, et cumulaient en outre plusieurs autres charges importantes, qui portaient leurs appointemens
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